682813-2023 - RésultatsFrance-Marseille: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
OJ S 217/2023 10/11/2023
Avis d'attribution de marché – secteurs spéciaux
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE

Section I: Entité adjudicatrice

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: département Achats Marchés Approvisionnements - entité Marchés Publics - 80 boulevard du Métro
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13013
Pays: France
Courriel: marchespublics@rtm.fr
Téléphone: +33 491105225
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.rtm.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com
I.6.
Activité principale
Loisirs, culture et religion

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de pieces detachees necessaires a la maintenance D'Autobus de marque iveco / heuliez de la regie des transports metropolitains
Numéro de référence: EM/JW/23/005
II.1.2.
Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
il s'agit d'une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4, et R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande Publique (ci-après " le Code "). Chaque lot est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. Il s'agit d'accords-cadres conclus avec un seul opérateur économique, et exécutés par émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). Les accords-cadres à passer se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 526 249,35 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pièces détachées de carrosserie d'origine homologuées constructeur
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Métropole
II.2.4.
Description des prestations
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans) de 3 000 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pièces de suspension mécanique et pneumatique, freinage, circuit pneumatique et filtration d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Provence
II.2.4.
Description des prestations
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans) de 3 300 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pièces de signalisation extérieure, d'organes électriques, de pièces d'injection et produits consommables d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Métropole
II.2.4.
Description des prestations
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans) de 1 200 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pièces de moteur et périphérie moteur, direction, essieu, pont et transmission d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: divers sites de la RTM sur le territoire d'aix Marseille Métropole
II.2.4.
Description des prestations
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans) de 3 700 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pièces détachées diverses d'origine, homologuées constructeur
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution: divers sites de la RTM sur le territoire Aix Marseille Métropole
II.2.4.
Description des prestations
en application de l'article R. 2162-4 du Code, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans) de 2 100 000 euros (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 34
Prix - Pondération: 66
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 060-178931
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis périodique indicatif

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.00066
Lot nº: 1
Intitulé:
pièces détachées de carrosserie d'origine homologuées constructeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: iveco provence
Adresse postale: 18 avenue de Rome
Ville: Vitrolles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13745
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 437 523,35 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.00067
Lot nº: 2
Intitulé:
pièces de suspension mécanique et pneumatique, freinage, circuit pneumatique et filtration d'origine constructeur ou d'équipement équivalentes à l'origine
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: iveco
Adresse postale: 18 Avenue de Rome
Ville: Vitrolles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13745
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 653 271,17 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.00068
Lot nº: 3
Intitulé:
pièces de signalisation extérieure, d'organes électriques, de pièces d'injection et produits consommables d'origine constructeur ou d'équipements équivalentes à l'origine
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: iveco
Adresse postale: 18 Avenue de Rome
Ville: Vitrolles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13745
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 220 317,84 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.00069
Lot nº: 4
Intitulé:
pièces de moteurs et périphérie moteur, direction, essieu, pont et transmission d'origine constructeur ou d'équipements équivalentes à l'origine
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: iveco
Adresse postale: 18 Avenue de Rome
Ville: Vitrolles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13745
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 759 724,85 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023.00070
Lot nº: 5
Intitulé:
pièces détachées diverses d'origine, homologuées constructeur
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
06/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: iveco
Adresse postale: 18 Avenue de Rome
Ville: Vitrolles
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13745
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 455 412,14 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
V.2.6.
Prix payé pour les achats d'opportunité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, Préfecture de la région PACA - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix - baret, CS 80001
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24, rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/11/2023