68569-2021 - Mise en concurrenceFrance-Lyon: Appareils et instruments pour bloc opératoire
OJ S 28/2021 10/02/2021
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Uniha GCS
Adresse postale: 9 rue des Tuiliers
Ville: Lyon
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: Centraleachat@uniha.org
Téléphone: +33 481070159
Fax: +33 481070159
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://fournisseurs.uniha.org
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=696844&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=696844&orgAcronyme=x7c
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
GCS Uniha — fourniture d'équipements d'électrochirurgie, d'ultrasonochirurgie et de traitement du site opératoire
Numéro de référence: M_1180
II.1.2.
Code CPV principal
33162000 Appareils et instruments pour bloc opératoire
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
GCS Uniha — accord-cadre à bons de commande pour la fourniture d'équipements d'électrochirurgie, d'ultrasonochirurgie et de traitement du site opératoire (traitement des fumées chirurgicales, humidification) incluant les consommables, la maintenance, la formation des utilisateurs et les services associés. Trois modes d'acquisitions possible: achat, location, location avec option d'achat.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 57 656 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plate-forme d'électrochirurgie multiénergies
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire - PA01, 33162200 Instruments pour bloc opératoire - PA03, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 35
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 833 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri électrique de bloc opératoire
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire - PA01, 33162200 Instruments pour bloc opératoire - PA03, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 566 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri électrique pour endoscopie souple
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire - PA01, 33162200 Instruments pour bloc opératoire - PA03, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 306 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri électrique pour consultation et petite chirurgie
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 53 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri pour résection bipolaire en urologie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri pour résection bipolaire en gynécologie
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 920 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Résecteur avec anses à usage multiple pour urologie
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 614 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Résecteur avec anses à usage multiple, pour gynécologie
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 614 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri RF avec irrigation pour neurochirurgie
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 270 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri RF pour chirurgie tête et cou
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 108 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri RF pour chirurgie buccale et gingivale
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 43 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Générateur de thermofusion
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 266 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Générateur de thermofusion pour chirurgie pédiatrique
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 183 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri de coagulation par plasma d'argon
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire - PA01, 33162200 Instruments pour bloc opératoire - PA03, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 583 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électrode de retour patient, réutilisable, à technologie capacitive
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 66 600,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Système d'aspiration des fumées en chirurgie ouverte
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 231 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Système d'aspiration des fumées en chirurgie ouverte et fermée
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 12
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 3
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 253 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Système d'insufflation CO2/exsufflation avec traitement des fumées
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 180 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Système de précipitation des fumées en chirurgie fermée
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 105 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Système d'humidification chirurgicale
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 366 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bistouri à ultrasons
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 14 366 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dissecteur à ultrasons pour neurochirurgie
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire - PA01, 33162200 Instruments pour bloc opératoire - PA03, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 216 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dissecteur à ultrasons pour chirurgie hépatique
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire - PA01, 33162200 Instruments pour bloc opératoire - PA03, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 216 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ostéotome à ultrasons pour neurochirurgie/ORL/maxillo
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ostéotome à ultrasons pour chirurgie plastique
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ostéotome à ultrasons pour chirurgie du rachis
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33162100 Équipement pour bloc opératoire, 33162200 Instruments pour bloc opératoire, 33165000 Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie, 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Code NUTS: FRY RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises
II.2.4.
Description des prestations
Cf. Descriptif du DCE.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Critère médico-technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Critère services associés / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Critère RSE / Pondération: 5
Coût - Nom: Critère économique / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125 800,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 132
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/04/2021 Heure locale: 14:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/04/2021 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
05/02/2021