1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'objets promotionnels et services associés pour le compte de l'Université Savoie Mont Blanc
Description: Consultation n°2025-19F : Fourniture d'objets promotionnels et services associés pour le compte de l'Université Savoie Mont Blanc
Identifiant de la procédure: 4268e8ce-b38e-44af-b095-8db758807287
Identifiant interne: 2025-19F
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 22462000 Imprimés publicitaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: CHAMBERY CEDEX
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Autres sites concernés : - Présidence et services centraux au 27 rue Marcoz - 73011 CHAMBÉRY cedex et 378 Rue de la République - 73011 Chambéry cedex - / / Domaine universitaire de Jacob-Bellecombette - / / Domaine universitaire du Bourget du Lac - / / Domaine universitaire d'Annecy
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: En application des dispositions de l'article L2113-10 du Code de la commande publique, le nombre de lots auxquels un même opérateur économique peut présenter une offre est limité à deux.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
4. Groupe de lots
4.1.
Groupe de lots: GLO-0001
Lots inclus: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
Titre: Fourniture d'objets promotionnels et services associés pour le compte de l'Université Savoie Mont Blanc
Description: Fourniture d'objets promotionnels et services associés pour le compte de l'Université Savoie Mont Blanc
4.1.1.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots: 800 000,00 EUR
4.1.2.
Informations générales
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - Fourniture d'objets promotionnels événementiels avec marquage
Description: Lot n°1 - Fourniture d'objets promotionnels événementiels avec marquage
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Date de fin de durée: 19/01/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique (50%) / / 1.1- Qualité des produits proposés sur la base du cadre de réponse technique, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, de l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (15%) / / 1.2- Qualité des produits proposés sur la base des échantillons fournis, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, de l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (15%) / / 1.3- Organisation et méthodologie mises en place pour la bonne exécution du contrat (20%)
Critère:
Type: Prix
Description: 2 -Prix des prestations (40%) / / 2.1- Prix des prestations sur BPU (30%) / / 2.2- Prix des prestations sur catalogue (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 – Prise en compte des enjeux de développement durable (10%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Université Savoie Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Université Savoie Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - Fourniture d'objets promotionnels de bureau et papeterie avec marquage
Description: Lot n°2 - Fourniture d'objets promotionnels de bureau et papeterie avec marquage
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Date de fin de durée: 19/01/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique (50%) / / 1.1- Qualité des produits proposés sur la base du cadre de réponse technique, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, de l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (15%) / / 1.2- Qualité des produits proposés sur la base des échantillons fournis, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, de l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (15%) / / 1.3- Organisation et méthodologie mises en place pour la bonne exécution du contrat (20%)
Critère:
Type: Prix
Description: 2 -Prix des prestations (40%) / / 2.1- Prix des prestations sur BPU (30%) / / 2.2- Prix des prestations sur catalogue (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 – Prise en compte des enjeux de développement durable (10%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Université Savoie Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Université Savoie Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Fourniture d'objets promotionnels textiles avec marquage
Description: Lot 3 : Fourniture d'objets promotionnels textiles avec marquage
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Date de fin de durée: 19/01/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique (55%) / / 1.1- Qualité des produits proposés sur la base du cadre de réponse technique, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, et de l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (20%) / / 1.2- Qualité des produits proposés sur la base des échantillons fournis, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, de l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (15%) / / 1.3- Organisation et méthodologie mises en place pour la bonne exécution du contrat (20%)
Critère:
Type: Prix
Description: 2 -Prix des prestations (35%) / / 2.1- Prix des prestations sur BPU (25%) / / 2.2- Prix des prestations sur catalogue (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 – Prise en compte des enjeux de développement durable (10%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Université Savoie Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Université Savoie Mont Blanc
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Fourniture d'objets promotionnels high-tech et nomades avec marquage
Description: Lot 4 : Fourniture d'objets promotionnels high-tech et nomades avec marquage
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature complémentaire (cpv): 19200000 Textiles et articles connexes, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 22462000 Imprimés publicitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 27 Rue Marcoz BP 1104
Ville: Chambéry
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 19/01/2026
Date de fin de durée: 19/01/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 1-Valeur technique (55%) / / 1.1- Qualité des produits proposés sur la base du cadre de réponse technique, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (20%) / / 1.2- Qualité des produits proposés sur la base des échantillons fournis, au regard de la durabilité, robustesse, qualité des matériaux, finitions, solidité des coutures, normes et labels qualités, et l'esthétique, la qualité des finitions, l'ergonomie (10%) / / 1.3- Organisation et méthodologie mises en place pour la bonne exécution du contrat (20%) / / 1.4- Caractère innovant des produits proposés au catalogue (5%)
Critère:
Type: Prix
Description: 2 -Prix des prestations (35%) / / 2.1- Prix des prestations sur BPU (25%) / / 2.2- Prix des prestations sur catalogue (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: 3 – Prise en compte des enjeux de développement durable (10%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Université Savoie Mont Blanc
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Université Savoie Mont Blanc
Organisation qui traite les offres: Université Savoie Mont Blanc
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université Savoie Mont Blanc
Numéro d’enregistrement: 19730858800015
Adresse postale: Université Savoie Mont Blanc 27 RUE MARCOZ
Ville: Chambery cedex
Code postal: 73011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: PEROTTI Sabrina
Téléphone: 0479758568
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 17380005300014
Adresse postale: Place de Verdun BP 1135 38022 GRENOBLE CEDEX
Ville: GRENOBLE CEDEX
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 5ef5d321-1477-4966-b317-fdc2f00979c3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/10/2025 17:44:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 687317-2025
Numéro de publication au JO S: 201/2025
Date de publication: 20/10/2025