2019-OJS31-69081-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Université Paul Sabatier

Adresse postale: 118 route de Narbonne

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31062

Pays: France

Courriel: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jy3-Iox8_n

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_jy3-Iox8_n

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Éducation

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Pièces mécaniques du module Cassegrain de SPIP et de son étoile artificielle

Numéro de référence: 2019SPLFS01000

II.1.2.

Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Pièces mécaniques du module Cassegrain de SPIP et de son étoile artificielle.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 1: fabrication des pièces de structures

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 32500000 Matériel de télécommunications, 32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de structures.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 2: fabrication des pièces avec polissage et traitement de surface

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38110000 Instruments de navigation, 32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces avec polissage et traitement de surface.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 3: fabrication des pièces de pignonerie

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 32500000 Matériel de télécommunications, 38115000 Radars, 32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Lot 3: fabrication des pièces de pignonerie.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 4: fabrication des pièces de tôlerie

Lot nº: 4

II.2.2.

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de tôlerie.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 5: fabrication des pièces de mécanique générale

Lot nº: 5

II.2.2.

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de mécanique générale.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 6: fabrication des pièces de l'étoile artificielle

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 32500000 Matériel de télécommunications, 38110000 Instruments de navigation, 32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de l'étoile artificielle.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 7: fabrication des pièces des verrous

Lot nº: 7

II.2.2.

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces des verrous.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Coût - Nom: Prix / Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 2

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché.

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/03/2019 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/03/2019 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2.

Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3.

Informations complémentaires

Jugement des offres. Les critères intervenant pour le jugement des offres sont, pour l'ensemble des lots, pondérés de la manière suivante:

1) valeur technique — 50 % selon les sous-critères suivants: sous-critères: concordance argumentée avec les spécifications techniques décrites dans les CCTP (justification des écarts, courbes d'efficacité des traitements optiques, ...): 15 points — capacité technique à réaliser les prestations (expertise et retour d'expérience, machinerie, coating/traitements de surface, cyclages thermiques, disponibilité RH et technique, ...): 15 points — moyens de contrôle mis en œuvre et fourniture de documents associés (équipements métrologiques, rapports de tests, courbes de transmission,...): 10 points — fourniture d'un calendrier de réalisation (justification des écarts) et du détail des prix: 5 points système qualité du fournisseur (certification ISO, rapports sur l'avancement, sur les non-conformités, demandes de dérogation...): 5 points;

2) délais d'exécution et de livraison — 25 %: 3). Prix — 25 %: pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le lundi 11.3.2019 une demande écrite à déposer sur la plateforme de dématérialisation achatpublic.com — une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les réponses aux questions seront accessibles sur la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plate-forme. L'université Toulouse III — Paul Sabatier sera fermée du samedi 23.2.2019 au dimanche 3.3.2019 inclus. Veuillez en tenir compte si vous souhaitez des renseignements complémentaires.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux

Adresse postale: Bordeaux 103 bis rue Belleville — BP 952

Ville: Bordeaux Cedex

Code postal: 33063

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007

Ville: Toulouse Cedex 7

Code postal: 31068

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
08/02/2019