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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caisse des Ecoles Publiques
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d'éveil)
Description: Fournitures destinées aux écoles publiques de Vauvert (papeterie, peinture, matériel scolaire, manuels, ouvrages, documents sonores, jeux, matériel d'éveil)
Identifiant de la procédure: af1808ca-3b14-4019-9cbb-416148d1bcb7
Identifiant interne: 2024E01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Relance suite manquement aux obligations légales incombant au pouvoir adjudicateur a été constaté, en raison de l'absence de réponse aux questions formulées par les candidats durant la période de publicité.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Les dossiers de consultations des entreprises seront à retirer gratuitement par voie électronique sur le site de dématérialisation des marchés de la Commune à l'adresse https://webmarche.adullact.org. Le site Internet propose une assistance en ligne. Conditions de remise des offres ou des candidatures : Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières. Le détail des pièces à fournir est indiqué dans le règlement de la consultation. Transmission électronique exclusivement dans la salle des marchés du site : https://webmarche.adullact.org
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Avis
Motifs liés à des condamnations pénales:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard
Description: Fourniture de matériels de peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme standard
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029. Le montant maximum annuel est de 50 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme écologique
Description: Fourniture de matériels de peinture, travaux manuels, papier, papeterie et fournitures courantes de gamme écologique
Identifiant interne: lot 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30192700 Papeterie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 50 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: manuels scolaires
Description: Fourniture de manuels scolaires
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 20 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: littérature jeunesse hors livres de Noël - CD/BD/support numérique
Description: Fourniture de littérature jeunesse hors livres de Noël - CD/BD/support numérique
Identifiant interne: lot 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature complémentaire (cpv): 30237380 CD-ROM
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 7 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Livres pour les cadeaux de Noël
Description: Fourniture de Livres pour les cadeaux de Noël
Identifiant interne: lot 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 7 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 28 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: jeux, matériel d'éveil, d'apprentissage des sciences et pour les jeux d'identification, histoire géographie, disciplines artistiques
Description: Fourniture de jeux, matériel d'éveil, d'apprentissage des sciences et pour les jeux d'identification, histoire géographie, disciplines artistiques
Identifiant interne: lot 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524000 Jeux, 37820000 Fournitures pour travaux artistiques, 37310000 Instruments de musique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 15 500Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 62 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Matériel d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves maternelles
Description: Fourniture de matériels d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves maternelles
Identifiant interne: lot 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 5 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Matériel d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves élémentaires
Description: Fourniture de matériels d'éducation physique et d'activités motrices destiné aux élèves élémentaires
Identifiant interne: lot 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Description des modalités ou du calendrier des reconductions : renouvelable 3 fois par décision expresse de la Caisse des Écoles soit jusqu'au 31 décembre 2027, puis jusqu'au 31 décembre 2028, puis jusqu'au 31 décembre 2029.Le montant maximum annuel est de 5 000Euros HT ce montant est identique en cas de reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité technique de l'offre en application des sous-critères décrits dans le RC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Modalités de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix des prestations sera apprécié sur la base d'une commande type* au prix catalogue, sur laquelle le rabais du candidat sera appliqué. Le montant le moins élevé aura la note maximum. Les autres montants seront notés comme suit : 30 x (offre la moins-disante / offre du candidat):
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Profil acheteur
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/11/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Caisse des Ecoles Publiques
Organisation qui traite les offres: Caisse des Ecoles Publiques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caisse des Ecoles Publiques
Numéro d’enregistrement: 26300540700014
Adresse postale: Hôtel de Ville Place du 8 mai 1945
Ville: Vauvert
Code postal: 30600
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: 0466731093
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Ville: Nîmes
Code postal: 30000
Subdivision pays (NUTS): Gard (FRJ12)
Pays: France
Téléphone: +33466273770
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0aaa0248-1a86-4a1a-a2d4-e7b8baa522ab - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 20/10/2025 13:26:48 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 691097-2025
Numéro de publication au JO S: 202/2025
Date de publication: 21/10/2025