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693098-2023 - Mise en concurrenceFrance-Angoulême: Pneus pour autobus
OJ S 220/2023 15/11/2023
Avis de marché – secteurs spéciaux
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
Section I: Entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: stga
Nom officiel: stga
Adresse postale: 554 route de Bordeaux
Ville: Angoulème
Code NUTS: FRI31 Charente
Code postal: 16000
Pays: France
Courriel: Marches@stga.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.stga.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_fw4ymD59FV
I.6.
Activité principale
Autre activité: Transport urbain de Voyageurs
Autre activité: Transport urbain de Voyageurs
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour le parc de véhicules
Numéro de référence: 2023-03-PNR-GAGC
II.1.2.
Code CPV principal
34352200 Pneus pour autobus
34352200 Pneus pour autobus
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
le marché concerne la fourniture de pneumatiques neufs et rechapés pour le parc de véhicules de la STGA (Société de Transport du Grandangoulême)
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 1 Fourniture de pneumatiques neufs poids lourds
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352000 Pneus pour fortes charges
34352000 Pneus pour fortes charges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pneumatiques neufs poids lourds
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 505 174,00 EUR
Valeur hors TVA: 505 174,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est fixée à vingt-quatre mois (24) mois à compter du 1er Janvier 2024 reconductible 1 fois pas tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois (24) mois, pour une durée maximum de quarante-huit mois (48)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 2 Fourniture de pneumatiques rechapés poids lourds
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352200 Pneus pour autobus
34352200 Pneus pour autobus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pneumatiques rechapés poids lourds
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 321 580,00 EUR
Valeur hors TVA: 321 580,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est fixée à vingt-quatre mois (24) mois à compter du 1er Janvier 2024 reconductible 1 fois pas tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois (24) mois, pour une durée maximum de quarante-huit mois (48)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 3 Fourniture de pneumatiques neufs pour minibus urbains
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34352200 Pneus pour autobus
34352200 Pneus pour autobus
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pneumatiques neufs pour minibus urbains
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 106,00 EUR
Valeur hors TVA: 32 106,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est fixée à vingt-quatre mois (24) mois à compter du 1er Janvier 2024 reconductible 1 fois pas tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois (24) mois, pour une durée maximum de quarante-huit mois (48)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot 4 Fourniture de pneumatiques pour voitures & véhicules utilitaires
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34351100 Pneus pour voitures
34351100 Pneus pour voitures
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRI31 Charente
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de pneumatiques pour voitures & véhicules utilitaires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 10 731,00 EUR
Valeur hors TVA: 10 731,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre est fixée à vingt-quatre mois (24) mois à compter du 1er Janvier 2024 reconductible 1 fois pas tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois (24) mois, pour une durée maximum de quarante-huit mois (48)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 04/12/2023 Heure locale: 17:00
Date: 04/12/2023 Heure locale: 17:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/12/2023 Heure locale: 09:00
Date: 05/12/2023 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
la durée de l'accord-cadre est fixée à vingt-quatre mois (24) mois à compter du 1er Janvier 2024 reconductible 1 fois pas tacite reconduction pour une période de vingt-quatre mois (24) mois, pour une durée maximum de quarante-huit mois (48)
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac Cs80541f
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac Cs80541f
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de blossac Cs80541f
Ville: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France
Adresse internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
10/11/2023
10/11/2023