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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GAPSCA – MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25
Description: GAPSCA - MN Fourniture de dispositifs médicaux pour la chirurgie ORL, la stomatologie et la trachéotomie 2025/2028 - Lots 11, 24 et 25
Identifiant de la procédure: 73a0c529-a659-45bb-b7df-d51f3eda6568
Identifiant interne: MN sans publicité - 25A327 et 25A328
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Informations complémentaires: Etablissements parties du groupement de commandes.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: 25 - LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Description: 25 - LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SURGIC PRO
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 34 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: 11- IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Description: 11 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 34 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: 24 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Description: 24 - IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Identifiant interne: 24
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: COLMAR
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 34 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 631 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Sans objet
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 624,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Aucune offre, demande de participation ou candidature appropriée n’a été reçue en réponse à un avis antérieur
Autre justification: Sans objet
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 13 274,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre1_Lot11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 13 274,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25A328_Lot11
Titre: IMPLANT ET KIT DE CALIBRE POUR THYROPLASTIE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ALLEGRE CHIRURGIE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre1_Lot24
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 350,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25A327_Lot24
Titre: LIGNE D'IRRIGATION STERILE A USAGE UNIQUE POUR MOTEUR SATELEC
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 25/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 29/09/2025
Organisation qui signe le contrat: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hôpitaux Civils de Colmar (68)
Numéro d’enregistrement: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Ville: Colmar
Code postal: 68024
Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)
Pays: France
Téléphone: +33 389124000
Télécopieur: +33 389124298
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51030
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 388212323
Télécopieur: +33 388364466
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ATOS MEDICAL
Numéro d’enregistrement: 52211951000025
Adresse postale: Green Square - Bât. 2 82 rue des Meuniers
Ville: BAGNEUX
Code postal: 92227
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 149080100
Télécopieur: +33 149080101
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALLEGRE CHIRURGIE
Numéro d’enregistrement: 49313229400049
Adresse postale: 92 rue Pasteur
Ville: SAINT SYMPHORIEN SUR COISE
Code postal: 69590
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: +33 477914270
Télécopieur: +33 477914279
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0024
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 387b333a-57f2-4bcc-a3b0-baddb2ff5102 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/10/2025 16:14:52 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 693112-2025
Numéro de publication au JO S: 202/2025
Date de publication: 21/10/2025