697477-2024 - Résultats
France – Services d'ingénierie géotechnique – Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
OJ S 223/2024 15/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Adresse électronique: accueil@clissonsevremaine.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
Description: Prestations de topographie, géo-détection, géomètre foncier, prélèvements et analyses amiante et HAP, contrôles de réception des réseaux
Identifiant de la procédure: eb9212d8-3418-4bfd-86de-05f2f21f7fdf
Identifiant interne: PPP23A-12/4047/2024.032-36
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 240 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Topographie
Description: Topographie
Identifiant interne: 2024.032_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351800 Services topographiques et services de radiesthésie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs  
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Géo-détection
Description: Géo-détection
Identifiant interne: 2024.033_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs  
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Géomètre foncie
Description: Géomètre foncie
Identifiant interne: 2024.034_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs  
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Description: Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Identifiant interne: 2024.035_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs  
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Contrôles de réception des réseaux
Description: Contrôles de réception des réseaux
Identifiant interne: 2024.036_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71631400 Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs  
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 240 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GEOSAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 157 378,40 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 40-78
Titre: Topographie
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 0,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 319 236,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ADRÉ
Offre: 
Identifiant de l’offre: ADRÉ
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 191 200,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 45-108
Titre: Géo-détection
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 191 200,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 941 100,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: QUARTA
Offre: 
Identifiant de l’offre: QUARTA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 94 800,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 50-89
Titre: Géomètre foncie
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 94 800,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 190 200,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GINGER CEBTP
Offre: 
Identifiant de l’offre: GINGER CEBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 155 200,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 55-93
Titre: Prélèvements et Analyses amiante et HAP
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 155 200,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 546 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Offre: 
Identifiant de l’offre: CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 362 972,00 EUR
L’offre a été classée: non
Part sous-traitée: Non
La valeur de la sous-traitance est connue: non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 60-95
Titre: Contrôles de réception des réseaux
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2024
Organisation qui signe le contrat: Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres: 
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 362 972,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 592 460,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement: 20006763500132
Adresse postale: 13 rue des Ajoncs
Ville: Clisson
Code postal: 44190
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Jean-Guy CORNU
Adresse électronique: accueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone: +33 240547515
Adresse internet: https://www.clissonsevremaine.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement: FR 92084215000
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr
Téléphone: +33 153178955
Adresse internet: http://www.mediateur-des-entreprises.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 92084215000012
Adresse postale: 6 allée de l’île Gloriette
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 240994600
Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GEOSAT
Numéro d’enregistrement: 429 123 771 00223
Adresse postale: 17 RUE THOMAS EDISON
Ville: PESSAC
Code postal: 33600
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Point de contact: SARL GEOSAT
Adresse électronique: etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone: +33 142531169
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ADRÉ
Numéro d’enregistrement: 79038868000171
Adresse postale: 1 rue du Docteur Bichat
Ville: SAINTES
Code postal: 17100
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Point de contact: Benjamin BARRAUD
Adresse électronique: contact@adre-reseaux.fr
Téléphone: +33 557215277
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: QUARTA
Numéro d’enregistrement: 349 721 902 00071
Adresse postale: 123 RUE DU TEMPLE DE BLOSNE
Ville: SAINT JACQUES DE LA LANDE
Code postal: 35136
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: appel d'offre
Adresse électronique: ao@quarta.fr
Téléphone: +33 299301212
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GINGER CEBTP
Numéro d’enregistrement: 41244251901034
Adresse postale: 23 RUE JAN PALACH
Ville: COUERON
Code postal: 44220
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: BORIS KOSINE
Adresse électronique: cebtp.grandouest@groupe-cebtp.com
Téléphone: +33 240921871
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CONTROLE ENVIRONNEMENT QUALITE OUEST
Numéro d’enregistrement: 453 981 219 000 42
Adresse postale: 5 IMP DU BOIS
Ville: BRECH
Code postal: 56400
Subdivision pays (NUTS): Morbihan (FRH04)
Pays: France
Point de contact: Fabrice Bellon
Adresse électronique: contact@ceq-ouest.fr
Téléphone: +33 228054214
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9ffc57b5-9daa-43ef-a84e-2547242cf4e0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 17:30:53 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 697477-2024
Numéro de publication au JO S: 223/2024
Date de publication: 15/11/2024