2023-OJS222-697478-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: CEA/Grenoble

Adresse postale: 17 avenue des martyrs

Ville: Grenoble

Code NUTS: FRK24 Isère

Code postal: 38054

Pays: France

Point(s) de contact: Léa CARLOS

Courriel: lea.carlos@cea.fr

Téléphone: +33 438780525

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture de pièces en quartz et interventions de réparation sur tubes en quartz

Numéro de référence: B23-03126-LC

II.1.2.

Code CPV principal
18511500 Quartz

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

La présente consultation porte sur la fourniture de tubes en quartz et les interventions de réparation sur tubes en quartz pour le CEA LETI Grenoble.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33793000 Verrerie de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK24 Isère

II.2.4.

Description des prestations

Ce marché concerne la fourniture de pièces en silice fondue soufflée et usinées. Le service (LETI/DPFT/SMTP) souhaite acquérir des pièces en quartz (silice fondue) pour ses besoins en croissance de matériaux et en procédés technologiques.

Ces pièces devront être livrées de manière cadencée et continue tout au long de la durée du marché. Elles pourront ensuite faire l’objet de réparation ou modification si besoin.

Des prestations de réparation de tubes anciens endommagés et/ou des différentes pièces en silice font partie intégrante du périmètre. Les réparations sont réalisées soit par :

- Soufflage à la table

- Soufflage sur petit tour

- Soufflage sur grand tour

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Pertinence de la méthodologie proposée pour garantir la quotation des plans / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Organisation et mise en oeuvre pour respecter les délais/volumes / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Option n°1 : Transport DAP CEA Grenoble

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 144-459137

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5200002412

Intitulé:

Fourniture de pièces en quartz et interventions de réparation sur tubes en quartz

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
13/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Quartz Alliance

Adresse postale: 337 rue de Macherin

Ville: Arbonne la Forêt

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code postal: 77630

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 2 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: +33 476429000

Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: GRENOBLE

Code postal: 38000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: +33 476429000

Fax: +33 476422269

Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
13/11/2023