699721-2023 - RésultatsFrance-Vichy: Conteneurs et poubelles de déchets
OJ S 222/2023 17/11/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: vichy Communauté
Ville: Vichy
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03200
Pays: France
Courriel: mpa@vichy-communaute.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.vichy-communaute.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://vichy-communaute.achatpublic.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
materiel de collecte de biodechets
Numéro de référence: 2023 DMA PAV
II.1.2.
Code CPV principal
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
achats de matériel de collecte biodéchets
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 820 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat et maintenance d'abris bac biodéchets
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
Lieu principal d'exécution: agglomération de Vichy
II.2.4.
Description des prestations
achat et maintenance d'abris bac biodéchets
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 40
Prix - Pondération: 50
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: fonds vert
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat de bio-seaux
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39224330 Seaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4.
Description des prestations
achat de bio-seaux
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: fonds vert
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat de composteurs en bois 400 litres
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4.
Description des prestations
achat de composteurs en bois 400 litres
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat de composteurs en bois 800 litres
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4.
Description des prestations
achat de composteurs en bois 800 litres
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat de composteurs en bois 1000 litres
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39234000 Caisses à compost
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4.
Description des prestations
achat de composteurs en bois 1000 litres
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
achat d'outils de compostage
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44512000 Outils à main divers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK11 Allier
II.2.4.
Description des prestations
achat d'outils de compostage
II.2.5.
Critères d’attribution
Prix
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 131-417790
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23WG090
Lot nº: 1
Intitulé:
achat et maintenance d'abris bac biodéchets
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 6
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: societe de decoupage et emboutissage du bourbonnais (sdeb)
Numéro national d'identification: 976720284000026
Adresse postale: les grivats
Ville: Cusset
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03300
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 292 450,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23WG090
Lot nº: 2
Intitulé:
achat de bio-seaux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: quadria sas
Numéro national d'identification: 41055382000037
Adresse postale: 68 RUE blaise PASCAL
Ville: Saint-Jean D'Illac
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33127
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 79 192,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23WG090
Lot nº: 3
Intitulé:
achat de composteurs en bois 400 litres
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: quadria sas
Ville: Saint-Jean D'Illac
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33127
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 61 280,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23WG090
Lot nº: 4
Intitulé:
achat de composteurs en bois 800 litres
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: emeraude i.d
Numéro national d'identification: 33103561800080
Adresse postale: 17 rue de broglie
Ville: Lannion
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22301
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 334,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23WG090
Lot nº: 5
Intitulé:
achat de composteurs en bois 1000 litres
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
10/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 2
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: emeraude i.d
Numéro national d'identification: 33103561800080
Ville: Lannion
Code NUTS: FRH01 Côtes-d’Armor
Code postal: 22301
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 936,35 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23WG090
Lot nº: 6
Intitulé:
achat d'outils de compostage
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Adresse internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Coordonnees-acces-et-accueil
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: ccire
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Ville: Lyon
Code postal: 69000
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Adresse internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Coordonnees-acces-et-accueil
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/11/2023