2023-OJS223-702658-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ght chu clermont ferrand

Numéro national d'identification: 26630746100019

Adresse postale: 58 rue Montalembert

Ville: Clermont Ferrand

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63003

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 473750750

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.chu-clermontferrand.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de prothèses dentaires. Numéro de référence : 23-ghta-0026

Numéro de référence: 23-Ghta-0026

II.1.2.

Code CPV principal
33141820 Dents

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture de prothèses dentaires à destination des patients du centre de soins dentaires du Chu Estaing de Clermont-Ferrand. Lots multi attributaires (2 titulaires):2,4 et 6, le reste des Lots est mono attributaires :

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 3 120 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

prothèse fixe

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

prothèse fixe

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 1 pour la durée du marché : 260 000 euros Ht - montant maximum du lot 1 pour la durée du marché : 312 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

prothèse amovible résine

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

prothèse amovible résine

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 2 pour la durée du marché : 700 000 euros Ht - montant maximum du lot 2 pour la durée du marché : 840 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

prothèse Amovible résine Maxillo Faciale

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

prothèse Amovible résine Maxillo Faciale

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 3 pour la durée du marché : 400 000 euros Ht - montant maximum du lot 3 pour la durée du marché : 480 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

prothèse dentaire mixte

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

prothèse dentaire mixte

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 4 pour la durée du marché : 450 000 euros Ht - montant maximum du lot 4 pour la durée du marché : 540 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

prothèse pour implantologie générale

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

prothèse pour implantologie générale

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 5 pour la durée du marché : 550 000 euros Ht - montant maximum du lot 5 pour la durée du marché : 660 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

prothèse dentaire Odf

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

prothèse dentaire Odf

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 6 pour la durée du marché : 160 000 euros Ht - montant maximum du lot 6 pour la durée du marché : 192 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

usinage ou impression armature de prothèse totale

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

usinage ou impression armature de prothèse totale

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 7 pour la durée du marché : 70 000 euros Ht - montant maximum du lot 7 pour la durée du marché : 84 000 euros (H.T.).

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

protège dent

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33141820 Dents

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Lieu principal d'exécution: chu de Clermont-Ferrand - site Estaing - centre de Soins Dentaire 63000 Clermont-Ferrand

II.2.4.

Description des prestations

protège dent

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

montant estimé du lot 8 pour la durée du marché : 10 000 euros Ht - montant maximum du lot 8 pour la durée du marché : 12 000 euros (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 086-263981

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236442

Lot nº: 1

Intitulé:

prothèse fixe

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
26/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: dome Dentaire

Adresse postale: rue Gaspard Monge

Ville: Beaumont

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63110

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 312 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236445

Lot nº: 2

Intitulé:

prothèse amovible résine

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laboratoire Dentaire Michel Gourdy

Adresse postale: bd Jean Moulin

Ville: Bive-la-Gaillarde

Code NUTS: FRI21 Corrèze

Code postal: 19100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 420 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236441

Lot nº: 2

Intitulé:

prothèse amovible résine

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3d Dentaire Design

Adresse postale: 11 Pl Jean Jaures

Ville: Aulnat

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63510

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 420 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236441

Lot nº: 3

Intitulé:

prothèse Amovible résine Maxillo Faciale

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
26/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: 3d Dentaire Design

Adresse postale: 11 Pl Jean Jaures

Ville: Aulnat

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63510

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 480 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236447

Lot nº: 4

Intitulé:

prothèse dentaire mixte

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
26/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laboratoire Laurent Dupre

Adresse postale: lieudit Lavaure

Ville: Hauterive

Code NUTS: FRK11 Allier

Code postal: 03270

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 270 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

prothèse dentaire mixte

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
26/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laboratoire Laurembourle Charbonier

Adresse postale: za Les Combes

Ville: Le Vernet

Code NUTS: FRK11 Allier

Code postal: 03200

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 270 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236445

Lot nº: 5

Intitulé:

prothèse pour implantologie générale

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laboratoire Dentaire Michel Gourdy

Adresse postale: bd Jean Moulin

Ville: Brive-la-Gaillarde

Code NUTS: FRI21 Corrèze

Code postal: 19100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 660 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236446

Lot nº: 6

Intitulé:

prothèse dentaire Odf

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
19/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: orthogem

Adresse postale: 16 Rue Montpela Bujadoux

Ville: Clermont Ferrand

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 192 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236444

Lot nº: 7

Intitulé:

usinage ou impression armature de prothèse totale

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: laboratoire Laurembourle Charbonier

Adresse postale: za Les Combes

Ville: Le Vernet

Code NUTS: FRK11 Allier

Code postal: 03200

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 84 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20236443

Lot nº: 8

Intitulé:

protège dent

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
18/10/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: labo Qg Dentaire

Adresse postale: 1 Rue De La Tour

Ville: Billom

Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme

Code postal: 63160

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Adresse postale: 6 cours Sablon

Ville: Clermont Ferrand

Code postal: 63033

Pays: France

Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

Téléphone: +33 473146100

Fax: +33 473146122

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
15/11/2023