704224-2022 - Mise en concurrenceFrance-Caen: Livres de bibliothèque
OJ S 244/2022 19/12/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: departement du calvados
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Ville: Caen
Code NUTS: FRD11 Calvados
Code postal: 14000
Pays: France
Courriel: nadege.vingtrois@calvados.fr
Téléphone: +33 231571414
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://calvados.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition de livres sur tous supports et de jeux vidéo pour les services du Département du Calvados
II.1.2.
Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition de livres sur tous supports et de jeux vidéo pour les services du Département du Calvados
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 2 436 952,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bandes dessinées, mangas et comics jeunesse et adultes
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
bandes dessinées, mangas et comics jeunesse et adultes
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre sur place / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Partenariat culturel et participation à des actions de sensibilisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Fourniture des documents, qualité de conseil et de sélection / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des commandes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 94 786,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification de (à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
documentaires adultes généralistes, ouvrages à diffusion restreinte et ouvrages d'intérêt local
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
documentaires adultes généralistes, ouvrages à diffusion restreinte et ouvrages d'intérêt local
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fourniture des documents, qualité de conseil et de sélection / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre sur place / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Partenariat culturel et participation à des actions de sensibilisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des commandes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 94 786,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification(à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fiction en langue française pour adultes et livres en gros caractères
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
fiction en langue française pour adultes et livres en gros caractères
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fourniture des documents, qualité de conseil et de sélection / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre sur place / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Partenariat culturel et participation à des actions de sensibilisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des commandes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 94 786,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification(à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fiction étrangère en langue originale pour adultes et jeunesse
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
fiction étrangère en langue originale pour adultes et jeunesse
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité de conseil / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité du fonds documentaires / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des livraisons / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Fonctionnalité du site internet / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 9 478,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification(à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ouvrages pour la jeunesse (albums, romans, documentaires)
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
ouvrages pour la jeunesse (albums, romans, documentaires)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Fourniture des documents, qualité de conseil et de sélection / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Qualité de l'offre sur place / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Partenariat culturel et participation à des actions de sensibilisation / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des commandes / Pondération: 20
Prix - Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 142 180,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification(à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition expresse de tout document en fonction des demandes des usagers
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
acquisition expresse de tout document en fonction des demandes des usagers
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Offre de service / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: Qualité du fonds documentaires / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Modalités de livraisons / Pondération: 55
Prix - Pondération: 5
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 94 786,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification(à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acquisition de jeux-vidéo pour consoles
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37532000 Jeux vidéo
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
acquisition de jeux-vidéo pour consoles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité du catalogue / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Fonctionnalités du site internet / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Modalités des commandes / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des livraisons / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 50 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification (à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
livres audio en tous genres (littérature, documentaires) pour adultes et jeunesse
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22114000 Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRD11 Calvados
II.2.4.
Description des prestations
livres audio en tous genres (littérature, documentaires) pour adultes et jeunesse
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Qualité du catalogue / Pondération: 30
Critère de qualité - Nom: Fonctionnalités du site internet / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Modalités de commandes / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Qualité et suivi des livraisons / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 28 436,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 8 mois à compter de la notification(à titre indicatif de mai 2023 à décembre 2023). L'Accord-Cadre pourra être reconduit 3 fois par année civile du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Le marché ne pourra excéder 4 ans et se terminera le 31 décembre 2027
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/01/2023 Heure locale: 16:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/01/2023 Heure locale: 16:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
2027
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc BP 25086
Ville: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France
Courriel: greffe.tacaen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Fax: +33 231524217
Adresse internet: https://caen.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
14/12/2022