Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur Autre type: autre
I.5.
Activité principale Environnement
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
marché en groupement de commande pour l'entretien ménager des locaux
Numéro de référence: 2023-Menagebat
II.1.2.
Code CPV principal 90919000 Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles
II.1.3.
Type de marché Services
II.1.4.
Description succincte
marché en groupement de commande pour l'entretien ménager des locaux pour la communauté de communes de l'oisans (coordonnateur) et le Smcg et Cias (membres du groupement)
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché Valeur hors TVA: 523 364,28 EUR
II.2.
Description
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène, 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres, 90911200 Services de nettoyage de bâtiments, 98341110 Services ménagers
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
Lieu principal d'exécution:
territoire de l'oisans 38520 Le Bourg d'oisans
II.2.4.
Description des prestations
marché en groupement de commande pour l'entretien ménager des locaux pour la communauté de communes de l'oisans (coordonnateur) et le Smcg et Cias (membres du groupement)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 144-458320
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 2023menagebat
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché 06/10/2023
V.2.2.
Informations sur les offres Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire Nom officiel: stem Proprete
Adresse postale: 3 Rue De L Europe
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 523 364,28 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble