2023-OJS225-708176-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA SOMME

Numéro national d'identification: 31566741000015

Adresse postale: 1 Rue du Général Frère

Ville: Amiens

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80084

Pays: France

Courriel: polemarche@amsom-habitat.fr

Téléphone: +33 322545000

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.amsom-habitat.fr/

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Travaux pour la réhabilitation de logements individuels diffus du patrimoine de l'Office Public de l'Habitat de la Somme

II.1.2.

Code CPV principal
45113000 Travaux de chantier

II.1.3.

Type de marché
Travaux

II.1.4.

Description succincte

Les travaux seront réalisés de mi 2023 à mi 2025. La quantité prévisionnelle est d'une centaine de logements à réhabiliter.

les opérations comprennent des prestations hors champ amiante, et sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres d'amiante en respect des sous sections 3 et 4 du décret n° 2012-639 du 4 mai 2012 relatif aux risques d'exposition à l'amiante

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 10 600 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux Intérieurs - électricité, revêtements scellés, plâtrerie, plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation - Ss4

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45300000 Travaux d'équipement du bâtiment

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 4 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Menuiseries - extérieures et intérieures - Ss4

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Finitions - revêtements de sol, peintures et finitions - Ss4

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45261400 Travaux de revêtement

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Isolation - Ss4

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45320000 Travaux d'isolation

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Bardage & Couverture - Ss3

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262650 Travaux de bardage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Désamiantage - Ss3

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Maçonnerie & Ravalement - Ss4

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45262522 Travaux de maçonnerie

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Travaux Extérieurs - Sans amiante

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112700 Travaux d'aménagement paysager

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRE23 Somme

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique / Pondération: 60

Prix - Pondération: 40

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 119-372473

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1

Intitulé:

Travaux Intérieurs - électricité, revêtements scellés, plâtrerie, plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA Picardie

Adresse postale: 274 BD GEORGES CLEMENCEAU

Ville: MARCQ-EN-BAROEUL

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 4 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Menuiseries - extérieures et intérieures - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA Picardie

Adresse postale: 274 BD GEORGES CLEMENCEAU

Ville: MARCQ-EN-BAROEUL

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2

Intitulé:

Menuiseries - extérieures et intérieures - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DOMECCO

Adresse postale: 4 CHS DE ROUVROY

Ville: ABBEVILLE

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80100

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Finitions - revêtements de sol, peintures et finitions - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: L'Union des Peintres

Adresse postale: 21 RUE SULLY

Ville: AMIENS

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Finitions - revêtements de sol, peintures et finitions - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: APPLI

Adresse postale: 3 RUE DE LA CROIX DE PIERRE

Ville: AMIENS

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80080

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3

Intitulé:

Finitions - revêtements de sol, peintures et finitions - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA Picardie

Adresse postale: 274 BD GEORGES CLEMENCEAU

Ville: MARCQ-EN-BAROEUL

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

Isolation - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ISOMUR

Adresse postale: 4 allee de l'albatros

Ville: GLISY

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80440

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 150 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

Isolation - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA Picardie

Adresse postale: 274 BD GEORGES CLEMENCEAU

Ville: MARCQ-EN-BAROEUL

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 150 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5

Intitulé:

Bardage & Couverture - Ss3

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ENTREPRISE MORONVALLE

Adresse postale: 410 RUE DE ROUEN

Ville: AMIENS

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 750 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5

Intitulé:

Bardage & Couverture - Ss3

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA Picardie

Adresse postale: 274 BD GEORGES CLEMENCEAU

Ville: MARCQ-EN-BAROEUL

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 750 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

Désamiantage - Ss3

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOTRAMIANTE

Adresse postale: 303 rue du Moulin

Ville: ERQUINGHEM

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59193

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

Désamiantage - Ss3

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DOMMERY DESAMIANTAGE

Adresse postale: CARRIERE DOREE

Ville: ORCHIES

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59310

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 6

Intitulé:

Désamiantage - Ss3

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: DEMOLAF

Adresse postale: 20 RTE DE DOULLENS

Ville: DAINVILLE

Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais

Code postal: 62000

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 166 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7

Intitulé:

Maçonnerie & Ravalement - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: APPLI

Adresse postale: 3 RUE DE LA CROIX DE PIERRE

Ville: AMIENS

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80080

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 750 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 7

Intitulé:

Maçonnerie & Ravalement - Ss4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SOGEA Picardie

Adresse postale: 274 BD GEORGES CLEMENCEAU

Ville: MARCQ-EN-BAROEUL

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59700

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 750 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8

Intitulé:

Travaux Extérieurs - Sans amiante

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: PICARDIE ENVIRONNEMENT

Adresse postale: 81 rue Ambroise Croizat ZAC Blanche Tâche

Ville: Camon

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80450

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8

Intitulé:

Travaux Extérieurs - Sans amiante

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: TPB

Adresse postale: PARC D ACTIVITES DES HAYONS

Ville: ESCLAVELLES

Code NUTS: FRD22 Seine-Maritime

Code postal: 76270

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 8

Intitulé:

Travaux Extérieurs - Sans amiante

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/09/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ETABLISSEMENT Haute-Picardie

Adresse postale: RTE DE SAINT QUENTIN

Ville: HAM

Code NUTS: FRE23 Somme

Code postal: 80400

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif d'Amiens

Adresse postale: 14 rue Lemerchier

Ville: Amiens

Code postal: 80011

Pays: France

Courriel: greffe.ta-amiens@juradm.fr

Téléphone: +33 322336170

Fax: +33 322336171

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Cf. le greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
17/11/2023