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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'aix marseille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE SIMULATEURS PROCEDURAUX (TP TYPE ECOS & EXAMENS POUR ÉCOLES) POUR LA PERIODE 2024-2028
Description: Le marché a pour objet l'acquisition de simulateurs dans le cadre des formations initiales et continues pour les Ecoles de la Faculté des Sciences médicales et paramédicales de Marseille (FSMPM) qui vont servir à l'apprentissage des gestes cliniques. Le marché est alloti et comprend 10 lots. Les lots 6 et 9 ne font pas partie de la présente procédure et feront l'objet d'une autre procédure. Se reporter à l'article 1.2 du CCAP. Pour l'ensemble des lots, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs lots ou de l'ensemble des lots. Il s'agit d'un AOO.
Identifiant de la procédure: 8904e590-e666-453f-999a-e420777f96c1
Avis précédent: a44f4e60-1b6c-4d63-a4d8-f070137bc97f-01
Identifiant interne: AMU65-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: La valeur "Résultat du lot" tient compte de l'estimation sur la durée totale maximale du marché (périodes de reconduction incluses). -Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, Tél : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, internet : http://www.marseille.tribunal-administratif.fr/ -Introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). -Modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université en prenant préalablement rendez-vous (mel : caroline.delorme@univ-amu.fr) * sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation en Réanimation Cardio-Pulmonaire (RCP)
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 90 000€ euros HT.
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 273 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université d'aix marseille
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Université d'aix marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Formation aux procédures urologiques
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 36 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 108 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formation aux examens pelviens et mammaires
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 360 000eurosHT.
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 093 080,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot de l'accord cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Formation à l'injection veineuse et à la ponction artérielle
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 56 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 171 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Formation aux soins des plaies et pansements
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 18 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Formation sur la prise en charge du vieillissement
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 21 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 628,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Formation aux manœuvres obstétricales
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 11 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Formations avec simulateurs médicaux diversifiés
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 510 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 558 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 040 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 751 387,03 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 408 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAERDAL MEDICAL AS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LAERDAL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 298 080,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0180-1
Titre: Lot 01 : Formation en Réanimation Cardio-Pulmonaire (RCP)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ORION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 38 880,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0181-3
Titre: LOT N°3 - Formation aux procédures urologiques
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ORION FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ORION FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 67 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0181-4
Titre: LOT N°4 - Formation à l'injection veineuse et à la ponction artérielle
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 040 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDICALEM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDICALEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 3 378 096,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0182-5
Titre: LOT N°5 - Formations avec simulateurs médicaux diversifiés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MMF PROTECTION ET SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MMF SECURITE ET PROTECTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 53 313,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0183-7
Titre: LOT N°7 - Formation aux soins des plaies et pansements
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MEDICALEM SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MEDICALEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 29 696,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0182-8
Titre: LOT N°8 - Formation sur la prise en charge du vieillissement
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MMF PROTECTION ET SECURITE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MMF PROTECTION ET SECURITE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 28 230,83 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0183-10
Titre: LOT N°10 - Formation aux manoeuvres obstétricales
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LAERDAL MEDICAL AS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LAERDAL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 857 290,80 EUR
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024F913AO0180-2
Titre: LOT N°2 - Formation aux examens pelviens et mammaires
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 309616-2024
Organisation qui signe le contrat: Université d'aix marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'aix marseille
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0412231336
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LAERDAL MEDICAL AS
Numéro d’enregistrement: 43947253100011
Adresse postale: P.O.BOX 377
Ville: STAVANGER
Code postal: 4002
Subdivision pays (NUTS): Rogaland (NO0A1)
Pays: Norvège
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ORION FRANCE
Numéro d’enregistrement: 48982477100021
Adresse postale: 87 rue du Gouverneur Félix Eboué
Ville: Issy les Moulineaux
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: MEDICALEM SAS
Numéro d’enregistrement: 50103313800030
Adresse postale: 6, Bd Georges Parie Guynemer
Ville: St Cyr l'Ecole
Code postal: 78210
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0005
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MMF PROTECTION ET SECURITE
Numéro d’enregistrement: 79587045000041
Adresse postale: 672, rue des Mercières
Ville: Rillieux la Pape
Code postal: 69140
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010, LOT-0007
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b2d7e6c6-adf8-4f52-8944-d8d8293ccc24 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 13:24:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 708704-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024