709089-2023 - RésultatsFrance-Marseille: Consommables médicaux
OJ S 225/2023 22/11/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: hopitaux de provence
Numéro national d'identification: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13295
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.ght13.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture De Petits Materiels Et Accessoires Destines Aux Appareillages Pour Fluides A Usage Medical Et Vide
Numéro de référence: 2023-0219
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la fourniture de petits matériels et accessoires destinées aux appareillages pour fluides à usage médical et vide. Cette consultation est lancée par un groupement d'acheteurs constitué sous la forme suivante : groupement Hospitalier de Territoire (Ght). Acheteur référent : Assistance Publique - hopitaux De Marseille L'Acheteur référent aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 400 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
détendeurs-Débitmètres simple et double détente pour gaz à usage médical en bouteilles
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
détendeurs-Débitmètres simple et double détente pour gaz à usage médical en bouteilles
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
détendeurs-Débitmètres double manomètre pour gaz à usage médical en bouteilles
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
détendeurs-Débitmètres double manomètre pour gaz à usage médical en bouteilles
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de détendeurs-débitmètres pour monoxyde d'azote en bouteilles
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de détendeurs-débitmètres pour monoxyde d'azote en bouteilles
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de débitmètres pré-calibrés et réglables pour gaz à usage médical aux prises murales
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de débitmètres pré-calibrés et réglables pour gaz à usage médical aux prises murales
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de débitmètres à bille pour gaz à usage médical aux prises murales
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de débitmètres à bille pour gaz à usage médical aux prises murales
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de flexibles de raccordement pour gaz à usage médical
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de flexibles de raccordement pour gaz à usage médical
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de flexibles de raccordement pour vide
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de flexibles de raccordement pour vide
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de régulateurs de vide, faible, moyen, fort
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de régulateurs de vide, faible, moyen, fort
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de casiers de stockage pour gaz à usage médical en bouteilles
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de casiers de stockage pour gaz à usage médical en bouteilles
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de chariot de transport pour gaz à usage médical en bouteille
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux, 37412230 Détendeurs, 38421000 Débitmètres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Lieu principal d'exécution: voir établissements listées en annexe 2 au Ccp. 13000 marseille
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de chariot de transport pour gaz à usage médical en bouteille
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 112-351463
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231439
Lot nº: 01
Intitulé:
détendeurs-Débitmètres simple et double détente pour gaz à usage médical en bouteilles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Ville: Marseille 12
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 52 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231439
Lot nº: 02
Intitulé:
détendeurs-Débitmètres double manomètre pour gaz à usage médical en bouteilles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Ville: Marseille 12
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231439
Lot nº: 03
Intitulé:
fourniture de détendeurs-débitmètres pour monoxyde d'azote en bouteilles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Ville: Marseille 12
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 260 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231439
Lot nº: 04
Intitulé:
fourniture de débitmètres pré-calibrés et réglables pour gaz à usage médical aux prises murales
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Ville: Marseille 12
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 118 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231439
Lot nº: 05
Intitulé:
fourniture de débitmètres à bille pour gaz à usage médical aux prises murales
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Ville: Marseille 12
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 214 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231439
Lot nº: 06
Intitulé:
fourniture de flexibles de raccordement pour gaz à usage médical
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
16/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: delta Scientifique
Adresse postale: 57 Rue Gaston De Flotte
Ville: Marseille 12
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13012
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231438
Lot nº: 07
Intitulé:
fourniture de flexibles de raccordement pour vide
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Santelec
Adresse postale: 9 Impasse Lou Haou - bp60010 Gazinet
Ville: Cestas
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 16 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231438
Lot nº: 08
Intitulé:
fourniture de régulateurs de vide, faible, moyen, fort
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas Santelec
Adresse postale: 9 Impasse Lou Haou - bp60010 Gazinet
Ville: Cestas
Code NUTS: FRI12 Gironde
Code postal: 33610
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 480 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231440
Lot nº: 09
Intitulé:
fourniture de casiers de stockage pour gaz à usage médical en bouteilles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: air Liquide Sante France
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Ville: Paris 7
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13090
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 30 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 231441
Lot nº: 10
Intitulé:
fourniture de chariot de transport pour gaz à usage médical en bouteille
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
15/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: linde France
Adresse postale: 3 Av Ozanne
Ville: Porcheville
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78440
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 20 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification.Le montant indiqué correspond au montant maximum attribué sur la durée totale.La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables.Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
17/11/2023