1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme (6 lots)
Description: Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme
Identifiant de la procédure: de93c47b-9fc0-40ef-bc84-409196dfe908
Identifiant interne: 2026FCS014
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de sacs de secours et accessoires
Description: Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Sacs oxygénothérapie, Sac secouriste.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de matériel de relevage
Description: Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Plan dur d’évacuation, Immobilisateur de tête pour plan dur, civière de relevage, sangles
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnemental
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chaise d’évacuation à chenilles non motorisée
Description: Le présent lot porte sur la fourniture de chaise d’évacuation à chenilles non motorisée
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Attelle cervico-thoracique et de traction membre inférieur
Description: Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Attelle cervico-thoracique, Attelles de traction de membre inférieur
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 24 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de matériel d’immobilisation à dépression
Description: Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Attelle à dépression, Matelas immobilisateur à dépression 10 g, et accessoires
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 96 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de couverture, duvet et coussin bactériostatique
Description: Le présent lot porte sur la fourniture des équipements suivants : Couverture bactériostatique, Duvet bactériostatique, Coussin bactériostatique
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35100000 Matériel de secours et de sécurité
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférentes (transport, douanes, etc) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC)
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Critère:
Type: Qualité
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental commun à tous les lots
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Numéro d’enregistrement: 28011200400039
Adresse postale: 200 avenue du Capitaine Dhonne
Ville: BOURG-EN-BRESSE
Code postal: 01000
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 437621500
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: e8e74bf8-6bf2-4994-b3ec-e01969ea7c72 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 16:59:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 714733-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026