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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de maintenance applicative, support éditeur, expertise et accompagnement technique SAP
Description: Prestations de maintenance applicative, support éditeur, expertise et accompagnement technique SAP (Lot 1 - Maintenance applicative corrective et évolutive / Lot 2 - Acquisition de licences et support éditeur SAP)
Identifiant de la procédure: dcda800d-c56f-4aa8-92e0-f3e907f26d91
Avis précédent: 371981-2025
Identifiant interne: 2025002CI0F09
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Chez le Titulaire / IRD : siège et délégations régionales en France métropolitaine (13, 34 et 93)
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 900 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2 et R.2124-2 1° du Code de la commande publique)
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Procédure d'appel d'offres ouvert (articles L. 2124-2 et R.2124-2 1° du Code de la commande publique)
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance applicative corrective et évolutive
Description: Maintenance applicative corrective et évolutive. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 EUR HT pour toute la durée du marché (périodes de reconduction comprises).
Identifiant interne: 2025002CI0F09A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Nomenclature complémentaire (cpv): 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
Options:
Description des options: L'IRD peut confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est conclu pour une durée initiale ferme de 24 mois à compter de la date de notification du bon de commande valant ordre de service de démarrage des prestations. Il peut être renouvelé 2 fois par tacites reconductions, d'une une durée de 12 mois chacune. Ainsi le marché ne peut excéder une durée totale de 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, l'IRD notifie au titulaire sa décision au moins trois mois avant la fin de la période, par tout moyen permettant d'en certifier la réception. 1 tranche ferme (maintenance corrective et maintenance évolutive) et 2 tranches optionnelles (TO1 - Phase d'initialisation et TO2 - Réversibilité) sont prévues au marché.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot comprend 1 tranche ferme (prestations de maintenance corrective et de maintenance évolutive) et 2 tranches optionnelles (TO1 : phase d'initialisation des prestations et TO2 : phase de réversibilité). Voir CCAP.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Description: VALEUR TECHNIQUE DE L'OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Nom: DEVELOPPEMENT DURABLE
Description: DEVELOPPEMENT DURABLE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Nom: VALEUR DE L'OFFRE FINANCIERE
Description: VALEUR DE L'OFFRE FINANCIERE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : 1/Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) 2/Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) 3/Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de licences et support éditeur SAP
Description: Acquisition de licences et support éditeur SAP. Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un montant maximum de 900 000 EUR HT pour toute la durée du marché (périodes de reconductions comprises).
Identifiant interne: 2025002CI0F09B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72250000 Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
Options:
Description des options: L'IRD peut confier au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le contrat est conclu pour une durée initiale ferme de 24 mois à compter de la date de notification du bon de commande valant ordre de service de démarrage des prestations. Il peut être renouvelé 2 fois par tacites reconductions, d'une une durée de 12 mois chacune. Ainsi le marché ne peut excéder une durée totale de 48 mois. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non reconduction, l'IRD notifie au titulaire sa décision au moins trois mois avant la fin de la période, par tout moyen permettant d'en certifier la réception.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Chez le Titulaire / IRD : siège et délégations régionales en France métropolitaine (13, 34 et 93)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 30/09/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE
Description: VALEUR TECHNIQUE DE L’OFFRE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Nom: VALEUR DE L’OFFRE FINANCIÈRE
Description: VALEUR DE L’OFFRE FINANCIÈRE
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les recours ouverts aux candidats sont les suivants : 1/Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) 2/Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) 3/Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 900 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NTT DATA Business Solutions S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: EL1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025002CI0F09A
Titre: Lot 1 - Maintenance applicative corrective et évolutive
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2025
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2025002CI0F09B
Titre: Lot 2 - Acquisition de licences et support éditeur SAP
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 02/09/2025
Date de conclusion du marché/concession: 30/09/2025
Organisation qui signe le contrat: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD), INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900 000,00 EUR
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: NTT DATA Business Solutions S.A.S.
Offre:
Identifiant de l’offre: EL2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSTITUT DE RECHERCHE POUR LE DEVELOPPEMENT (IRD)
Numéro d’enregistrement: 18000602500159
Département: DDUNI
Adresse postale: 44 bd de Dunkerque CS9009
Ville: Marseille
Code postal: 13002 cedex 02
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Le service achats et marchés
Téléphone: +33 467416100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille cedex 02
Code postal: 13235
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33 491134813
Télécopieur: +33 4 91 81 13 87
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: NTT DATA Business Solutions S.A.S.
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 43206519100111
Adresse postale: 32 rue Guersant
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 1 40 86 22 31
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d96921ba-6256-495b-ab25-a77310dcb0c4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2025 09:45:37 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 715737-2025
Numéro de publication au JO S: 208/2025
Date de publication: 29/10/2025