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717256-2023 - Modification du marchéFrance-Lorient: Équipements de sports nautiques
OJ S 228/2023 27/11/2023
Avis de modification
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: lorient Agglomération
Nom officiel: lorient Agglomération
Adresse postale: maison de l'agglomération, Esplanade du péristyle - cS 20001
Ville: Lorient Cedex
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Code postal: 56314
Pays: France
Courriel: Commande-publique@lorient-agglo.fr
Téléphone: +33 290747195
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.lorient-agglo.bzh
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches.megalis.bretagne.bzh
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
achat de matériels nautiques
Numéro de référence: 22162_22174
II.1.2.
Code CPV principal
37412000 Équipements de sports nautiques
37412000 Équipements de sports nautiques
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plateforme semi-rigides sécurité voile
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37412000 Équipements de sports nautiques
37412000 Équipements de sports nautiques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:
territoire de Lorient Agglomération
II.2.4.
Description du contrat au moment de la conclusion du contrat
achat de matériels nautiques
II.2.7.
Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Section IV: Procédure
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Avis d'attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 050-146816
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 050-146816
Section V: Attribution du marché/de la concession
Marché nº: 22172
Lot nº: 11
Intitulé:
plate forme semi-rigides sécurité voile
V.2.
Attribution du marché/de la concession
V.2.1.
Date de la conclusion du marché/de la décision d'attribution de la concession
24/01/2023
24/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: sextant Centrale
Nom officiel: sextant Centrale
Ville: Saint-Evarzec
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: ouiV.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché: 109 904,00 EUR
Valeur totale du marché: 109 904,00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France
Adresse internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
22/11/2023
22/11/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1.
Description du contrat après les modifications
VII.1.1.
Code CPV principal
37412000 Équipements de sports nautiques
37412000 Équipements de sports nautiques
VII.1.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Lieu principal d'exécution:
territoire de Lorient Agglomération
VII.1.4.
Description des prestations
achat de matériels nautiques
VII.1.5.
Durée du marché, accord-cadre, système d'acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
VII.1.6.
Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 109 904,00 EUR
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 109 904,00 EUR
VII.1.7.
Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: sextant Centrale
Nom officiel: sextant Centrale
Ville: Saint-Evarzec
Code NUTS: FRH02 Finistère
Code postal: 29170
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: ouiVII.2.
Informations sur les modifications
VII.2.1.
Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
ajout de prix nouveaux au BPU sans incidence financière sur le montant maximum de l'accord cadre
VII.2.2.
Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l'augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
prix nouveaux nécessaires en raison de fournitures supplémentaires
VII.2.3.
Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l'inflation moyenne dans l'État membre concerné)
Valeur hors TVA: 109 904,00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 109 904,00 EUR