717794-2024 - Résultats
France – Services de nettoyage et d'hygiène – Nettoyage des locaux et vitrerie des organismes de Sécurité Sociale de la région Auvergne Rhône Alpes adhérents au groupement de commande
OJ S 229/2024 25/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caf de l'ISERE
Adresse électronique: achatspatrimoine@caf38.caf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caf du Rhône
Adresse électronique: caf69-bp-marches@caf69.caf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caf de la Loire
Adresse électronique: achat-marche@caf42.caf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caf du Puy de Dôme
Adresse électronique: gib@caf63.caf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caf de la Drôme
Adresse électronique: budget@caf26.caf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Caf de Haute Savoie
Adresse électronique: logistique@caf74.caf.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cpam de l'Ardèche
Adresse électronique: christophe.cheynet@assurance-maladie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: UIOSS de l'Ardèche
Adresse électronique: priscilla.barlet2@assurance-maladie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cpam de la Savoie
Adresse électronique: rachel.angelin@assurance-maladie.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des locaux et vitrerie des organismes de Sécurité Sociale de la région Auvergne Rhône Alpes adhérents au groupement de commande
Description: Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie des Organismes de Sécurité Sociale de la région Auvergne Rhône Alpes adhérents au groupement de commandes ((Caf du Rhône, Caf de l'Isère, Caf de la Loire, Caf du Puy-de-Dôme, Caf de la Drôme, Caf de Haute-Savoie, Cpam Savoie, UIOSS et Cpam de l'Ardèche)
Identifiant de la procédure: 4031cbaf-7c85-41f8-8472-296cf21cd2bc
Avis précédent: 82e855df-96d3-4b6e-a33c-0325b222f9c4-01
Identifiant interne: 2024CAF38M01F
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Le téléchargement du DCE et la transmission des offres est à réaliser sur le profil d'acheteur.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 7 296 050,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La CAF n'est pas à proprement parler un organisme de droit public mais un organisme de droit privé ayant une mission de service public. La procédure est gérée par la Caf de l'Isère, coordonnateur du groupement de commande. Après attribution de l'accord cadre, chaque organisme bénéficiaire signera un marché subséquent et suivra l'exécution du marché. Les soumissionnaires ont la possibilité de proposer une variante sur les modalités de contrôle de la qualité de la prestation. Une visite des principaux sites est obligatoire et un rendez-vous doit être pris selon les modalités fixée en annexe du RC. Les critères d'attribution sont fixés pour chacun des lots au Règlement de Consultation (RC).
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Nettoyage locaux Caf de la Drôme
Description: Prestation de Nettoyage des locaux de la Caf de la Drôme et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 410 515 euros ht. Il est prévu une clause obligatoire d'exécution d'heures d'insertion sociale.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 35%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 55% Valeur RSO-RSE : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Vitrerie de la Caf du Puy de Dôme
Description: Prestation de nettoyage de la Vitrerie de la Caf du Puy de Dôme
Identifiant interne: LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 63700 euros ht
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Vitrerie des Cafs Rhône, Loire et Drôme
Description: Prestations de nettoyage de la vitrerie des Cafs du Rhône, Loire et Drôme ainsi que l'ensemble de ses sites.
Identifiant interne: LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord-Cadre : 291 335 euros HT
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage locaux Caf de la Loire
Description: Prestation de Nettoyage des locaux de la Caf de la Loire et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord-cadre : 963200 euros ht. Il est prévu une clause obligatoire d'exécution d'heures d'insertion sociale.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 35%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 55% Valeur RSO-RSE : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage locaux Caf du Rhône
Description: Prestation de Nettoyage des locaux de la Caf du Rhône et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Des Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE) devront être obligatoirement chiffrées et correspondant à : * l'Annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP * la gestion des déchets décrit au CCTP. Il est prévu une clause obligatoire d'exécution d'heures d'insertion sociale. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 1 650 000 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 35%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 55% Valeur RSO-RSE : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Nettoyage locaux CPAM de Savoie
Description: Prestation de nettoyage des locaux de la Cpam de Savoie et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 671 650 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Nettoyage locaux et vitrerie Caf de Haute Savoie
Description: Prestation de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la Caf de Haute Savoie et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux, 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 520 000 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Vitrerie de la Caf de l'Isère et de la Cpam de Savoie
Description: Prestation de nettoyage de la vitrerie de la Caf de l'Isère et de la Cpam de Savoie et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911300 Services de nettoyage de vitres
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 58 950 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Nettoyage locaux UIOSS et CPAM de l'Ardèche
Description: Prestation de nettoyage des locaux de l'Uioss et de la CPAM de l'Ardèche situé à Annonay
Identifiant interne: LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit deux fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. Le montant maximum du lot sur la durée de l'Accord cadre : 425 000 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 40%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 60%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Nettoyage locaux Caf de l'Isère
Description: Prestations de Nettoyage des locaux de la Caf de l'Isère et de l'ensemble de ses sites
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. il est prévu une clause obligatoire d'exécution d'heures d'insertion sociale. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 1 655 400 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 35%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 55% Valeur RSO-RSE : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Nettoyage locaux Caf du Puy de Dôme
Description: Prestations de Nettoyage des locaux de la Caf du Puy de Dôme
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature complémentaire (cpv): 90919200 Services de nettoyage de bureaux
Options: 
Description des options: Le marché peut être reconduit 2 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Une Prestation Supplémentaire Éventuelle (PSE) correspondant à l'annexe 4 "État des consommables sanitaire" du CCTP devra être obligatoirement chiffrée. il est prévu une clause obligatoire d'exécution d'heures d'insertion sociale. Le montant maximum du lot sur la durée totale de l'Accord cadre : 586 300 euros ht.
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 35%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 55% Valeur RSO-RSE : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 65
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours contractuel dans le délai de 31 jours à compter de l'attribution du marché au Tribunal Judiciaire de Lyon.
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 242 189,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 7 237 100,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 650 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GSF MERCURE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GSF MERCURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 191 531,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 14
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 963 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 543 639,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 655 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 181 079,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 11
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 586 300,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ATALIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ATALIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 401 537,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 10
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 410 515,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 336 337,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 520 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: GSF ORION
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GSF ORION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 446 645,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 425 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 310 253,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 671 650,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ATALIAN
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ATALIAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 595 700,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 291 335,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: STEM
Sous-traitant: 
Nom officiel: SOUS-TRAITANT - VITRAZUR TECHNIQUES ALPINES
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE STEM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 216 288,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 9
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 63 700,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 19 180,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 10
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 330156-2024
Organisation qui signe le contrat: Caf de l'ISERE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Caf de l'ISERE
Numéro d’enregistrement: 53536307100015
Adresse postale: Pôle achats et marchés 3 Rue des alliés Tsa 38429
Ville: Grenoble cedex 9
Code postal: 38051
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: achatspatrimoine@caf38.caf.fr
Téléphone: 0476206064
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: tj-lyon@justice.fr
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Caf du Rhône
Numéro d’enregistrement: 53403725400016
Adresse postale: 67 boulevard Vivier Merle
Ville: LYON CEDEX 3
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: caf69-bp-marches@caf69.caf.fr
Téléphone: 0472683676
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Caf de la Loire
Numéro d’enregistrement: 53421608000042
Adresse postale: 55 rue de la Montat
Ville: SAINT-ETIENNE
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: achat-marche@caf42.caf.fr
Téléphone: 0477426835
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Caf du Puy de Dôme
Numéro d’enregistrement: 77563426400045
Adresse postale: 4 rue Auger
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: 63100
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Adresse électronique: gib@caf63.caf.fr
Téléphone: 0473146764
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Caf de la Drôme
Numéro d’enregistrement: 77557339700061
Adresse postale: 17 rue Marcel Barbu
Ville: VALENCE
Code postal: 26000
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Adresse électronique: budget@caf26.caf.fr
Téléphone: 0615434674
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Caf de Haute Savoie
Numéro d’enregistrement: 77653157600010
Adresse postale: 2 rue Emile Romanet
Ville: ANNECY CEDEX
Code postal: 74032
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Adresse électronique: logistique@caf74.caf.fr
Téléphone: 0622769068
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Cpam de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: 51507005000015
Adresse postale: 6 avenue de l'europe unie
Ville: ANNONAY
Code postal: 07100
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Adresse électronique: christophe.cheynet@assurance-maladie.fr
Téléphone: 0475691315
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: UIOSS de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement: 30088278400022
Adresse postale: 27 avenue de l'europe
Ville: ANNONAY CEDEX
Code postal: 07708
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Adresse électronique: priscilla.barlet2@assurance-maladie.fr
Téléphone: 0475691315
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Cpam de la Savoie
Numéro d’enregistrement: 77646691400012
Adresse postale: 5 avenue Jean Jaurès
Ville: CHAMBERY CEDEX
Code postal: 73015
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Adresse électronique: rachel.angelin@assurance-maladie.fr
Téléphone: 0627038691
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: GSF MERCURE
Numéro d’enregistrement: 30818550300221
Adresse postale: 20, Rue de l'Abondance
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: odumas@gsf.fr
Téléphone: 0478627414
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: STEM
Numéro d’enregistrement: 39837261500029
Adresse postale: 3, Rue de l'Europe
Ville: CLAIX
Code postal: 38640
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: stem38@stem.fr
Téléphone: 0476986415
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: ATALIAN
Numéro d’enregistrement: 39950664100501
Adresse postale: 56, Rue Ampère
Ville: PARIS
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: atalian.sud-est@atalianworld.com
Téléphone: 0437428200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0008
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: ESPACE NETTOYAGE INDUSTRIEL
Numéro d’enregistrement: 39077376000017
Adresse postale: 295, Allée de la ZA du Cornilhac
Ville: TOURNON SUR RHONE
Code postal: 07300
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Adresse électronique: eni@eni-proprete.fr
Téléphone: 0475071820
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: GSF ORION
Numéro d’enregistrement: 34438287400107
Adresse postale: 36 C, Rue des Vingt Toises
Ville: ST MARTIN LE VINOUX
Code postal: 38950
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: schambery@gsf.fr
Téléphone: 0479964331
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: LA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Numéro d’enregistrement: 95030878300063
Adresse postale: 100, Rue du Thioudet ZAC de Monternoz
Ville: PERONNAS
Code postal: 01960
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Adresse électronique: contact@lpnomni.fr
Téléphone: 0474216969
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SOUS-TRAITANT - VITRAZUR TECHNIQUES ALPINES
Numéro d’enregistrement: 40153446600032
Adresse postale: 1, Allée Pin de Saint Clair
Ville: ECHIROLLES
Code postal: 38130
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: vta38@aol.com
Téléphone: 0476130401
Rôles de cette organisation: 
Sous-traitant
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a03d72d4-ced3-4487-bc2a-f59b804beaf1  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/11/2024 10:35:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 717794-2024
Numéro de publication au JO S: 229/2024
Date de publication: 25/11/2024