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721315-2022 - Mise en concurrenceFrance-Lille: Travaux d'assainissement
OJ S 248/2022 23/12/2022
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: metropole europeenne de lille
Nom officiel: metropole europeenne de lille
Numéro national d'identification: 20009320100081
Adresse postale: 2, boulevard des cités unies CS 70043
Ville: Lille Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59040
Pays: France
Point(s) de contact: Daisy Hennebique
Téléphone: +33 320212223
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.lillemetropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics596280.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=544693&orgAcronyme=5C371
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Autre activité: Eau, Assainissement, Déchets ménagers, Voirie, Transports collectifs, Aménagement urbain
Autre activité: Eau, Assainissement, Déchets ménagers, Voirie, Transports collectifs, Aménagement urbain
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accords-Cadres à bons de commande relatifs aux travaux de construction et de réparation de branchements d'assainissement et d'ouvrages annexes (13 lots)
Numéro de référence: 22EA11
II.1.2.
Code CPV principal
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
accords-Cadres à bons de commande relatifs aux travaux de construction et de réparation de branchements d'assainissement et d'ouvrages annexes (13 lots)
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b1a- lILLE-LOMME-HELLEMMES communes associées
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b1a- lILLE-LOMME-HELLEMMES communes associées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 4 480 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 4 480 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 1 600 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 6 400 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b1b - faches-thumesnil, fretin, la madeleine, lesquin, lezennes, loos, ronchin
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b1b - faches-thumesnil, fretin, la madeleine, lesquin, lezennes, loos, ronchin
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 300 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 300 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 1 000 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 4 000 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b1c - annoeullin, allennes-les-marais, bauvin, carnin emmerin, houplin-ancoisne, noyelles-lez-seclin, provin, seclin, templemars, vendeville, wattignies
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b1c - annoeullin, allennes-les-marais, bauvin, carnin emmerin, houplin-ancoisne, noyelles-lez-seclin, provin, seclin, templemars, vendeville, wattignies
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 400 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 1 600 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b2a - croix, roubaix, wasquehal
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b2a - croix, roubaix, wasquehal
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 850 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 850 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 1 000 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 4 000 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b2b - hem, lannoy, leers, lys-lez-lannoy, toufflers, wattrelos
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b2b - hem, lannoy, leers, lys-lez-lannoy, toufflers, wattrelos
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 700 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 700 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 1 000 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 4 000 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b2c - anstaing, baisieux, bouvines, chereng, forest-surmarque, gruson, peronne-en-melantois, mons en baroeul, saillylez-lannoy, sainghin-en-melantois, tressin, villeneuve d?ascq, willems
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b2c - anstaing, baisieux, bouvines, chereng, forest-surmarque, gruson, peronne-en-melantois, mons en baroeul, saillylez-lannoy, sainghin-en-melantois, tressin, villeneuve d?ascq, willems
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 1 000 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 4 000 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b3a - lot couronne nord b: verlinghem, saint-andre, lambersart, lompret, perenchies, premesques, capinghem
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b3a - lot couronne nord b: verlinghem, saint-andre, lambersart, lompret, perenchies, premesques, capinghem
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 650 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 2 600 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b3b - lot couronne nord A : marcq-en-baroeul, marquette-lez-lille, wambrechies
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b3b - lot couronne nord A : marcq-en-baroeul, marquette-lez-lille, wambrechies
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 200 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 450 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 1 800 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b3c - lot Weppes A : ennetieres, englos, sequedin, haubourdin, hallennes, escobecques, erquinghem, santes, beaucamps-ligny, radinghem, bois-grenier, wavrin, don
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b3c - lot Weppes A : ennetieres, englos, sequedin, haubourdin, hallennes, escobecques, erquinghem, santes, beaucamps-ligny, radinghem, bois-grenier, wavrin, don
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 450 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 1 800 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b3d - lot Weppes B : le maisnil, fromelles, aubers, fournes-en-weppes, sainghin-en-weppes, hantay, marquillies, wicres, herlies, illies, salome, la bassee
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b3d - lot Weppes B : le maisnil, fromelles, aubers, fournes-en-weppes, sainghin-en-weppes, hantay, marquillies, wicres, herlies, illies, salome, la bassee
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 450 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 1 800 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b4a - mouvaux, tourcoing, bondues
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b4a - mouvaux, tourcoing, bondues
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 500 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 1 400 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 5 600 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b4b - bousbecque, halluin, linselles, neuville-en-ferrain, roncq, wervicq sud
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b4b - bousbecque, halluin, linselles, neuville-en-ferrain, roncq, wervicq sud
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 000 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 800 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 3 200 000 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
b4c - armentieres, erquinghem-lys, houplines, la chapelle d?armentieres, comines, deulemont, frelinghien, quesnoy-sur- deule, warneton
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232410 Travaux d'assainissement
45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
b4c - armentieres, erquinghem-lys, houplines, la chapelle d?armentieres, comines, deulemont, frelinghien, quesnoy-sur- deule, warneton
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 30
Prix - Pondération: 70
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 2 250 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 2 250 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
des marchés publics de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. Des modifications au sens des articles R.2194-1 et suivants du Code de la Commande Publique pourront être réalisées
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour un montant minimum quadriennal de 875 000 euros HT et un montant maximum quadriennal de 3 500 000 euros (H.T.).
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
-Liste des travaux de même nature que les travaux auxquels se réfèrent les présents marchés au cours des 5 dernières années avec indication du maître d'ouvrage, date, montant et nature des travaux
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
niveau minimum exigé : Parmi cette liste, il est demandé que le montant annuel requis de travaux doit être supérieur ou égal aux montants suivants (euro ht) : olot no1 (B1a) : 400 000 euroOlot no2 (B1b) : 250 000 euroOlot no3 (B1c) : 100 000 euro olot no4 (B2a) : 250 000 euro olot no5 (B2b) : 187 500 euroOlot no6 (B2c) : 125 000 euroOlot no7 (B3a) : 75 000 euroOlot no8 (B3b) : 75 000 euroOlot no9 (B3c) : 50 000 euroOlot no10 (B3d) : 75 000 euroOlot no11 (B4a) : 300 000 euroOlot no12 (B4b) : 175 000 euroOlot no13 (B4c) : 200 000 euro
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
-Effectifs moyens annuels : Le nombre maximal de lots attribuables à un même candidat étant égal à 5, l'attribution de plusieurs lots à un même candidat sera soumise à sa capacité de disposer de moyens humains suffisants pour permettre la réalisation d'interventions situées sur des lieux géographiques différents et ce, de façon simultanée
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
niveau minimum exigé :Pour un lot attribuable : 5 équipes pouvant intervenir sur 5 chantiers sur des lieux géographiques différents et de façon simultanée. Excepté pour le lot no1(b1a) attribuable : 10 équipes pouvant intervenir sur 10 chantiers sur des lieux géographiques différents et de façon simultanée avec 2 conducteurs de travaux.Une équipe est constituée d'1 chef d'équipe et d'1 ouvrier, hors conducteur de travaux.Un conducteur de travaux doit être identifié. Il se doit de coordonner et diriger les équipes, de surveiller les chantiers. Il est l'interlocuteur du maître d'oeuvre, de l'assistant de prévention et du référent Iso.Pour 2 lots attribuables : 10 équipes, voir 15 si intégration du lot no1(b1a)-pour 3 lots attribuables : 15 équipes, voir 20 si intégration du lot no1(b1a)-pour 4 lots attribuables : 20 équipes, voir 25 si intégration du lot no1(b1a)-pour 5 lots attribuables : 25 équipes, voir 30 si intégration du lot no1(b1a)
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, la MEL a décidé d'inclure dans le cahier des charges de ces marchés publics une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Les conditions d'exécution sont reprises dans les cahiers des clauses particulières (administratif et technique)
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/02/2023 Heure locale: 12:00
Date: 10/02/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/02/2023 Heure locale: 14:00
Date: 10/02/2023 Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
l'Ouverture se fait seulement en présence des services gestionnaires du marché et, le cas échéant, du représentant du pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle indiquée ci-dessus pourra être modifiée à condition que l'ouverture soit postérieure aux date et heure limites de réception des offres
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
renouvellement prévu en décembre 2026
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3.
Informations complémentaires
la consultation est passée en appel d'offres conformément à l'article R.2124-2 du code de la commande publique. La consultation donnera à des accords-cadres à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles, conclus avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons decommande, sans négociation ni remise en concurrence, dans les conditions fixées dans chaque accord-cadre, lors de la survenance du besoin.Le nombre de lots pouvant être attribués étant au maximum de 5 lots, le pouvoir adjudicateur a prévu des modalités d'attribution spécifiques. Celles-Ci ainsi que l'ordre d'attribution sont détaillés à l'article C)3.1 du règlement de la consultation et dans l'annexe récapitulative en fin de règlement de consultation.Conformément à l'article B.2.1, il n'est pas imposé de forme de candidature (seul ou en groupement) sauf en cas de groupement conjoint pour lequel le mandataire solidaire est imposé. De même, les candidatures multiples sont restreintes :-Un même opérateur économique ne peut être membre de plusieurs groupements ;-Un même opérateur économique ne peut être candidat individuel (candidat unique) et membre d'un ou plusieurs groupements.Le détail des documents et renseignements à fournir figure à l'article B.2.4 du règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.La décomposition du critère valeur technique et le détail composant la méthode de notation du critère prix sont renseignés à l'article B.2.3. Du règlement de la consultation.Transmission obligatoire des plis par voie ELECTRONIQUE sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation.Modalités essentielles de financement : ressources propres du pouvoir adjudicateur - budget Assainissement
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
avant la conclusion du marché, référé précontractueldans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants ducode de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 4 avril 2014
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Nom officiel: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
21/12/2022
21/12/2022