1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE : BARQUETTES ET FILMS - 2025 - GHT
Description: FOURNITURE DE CONSOMMABLES ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE : BARQUETTES ET FILMS - 2025 - GHT
Identifiant de la procédure: 99f01a68-1f8f-4269-9396-cfbafa1f0ad2
Identifiant interne: 2024-GHTAO090-FFPGHR
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354000 Films
Nomenclature complémentaire (cpv): 19520000 Produits en plastique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CUISINE CENTRALE CHU DE NICE 7 RUE EMMANUEL PONTREMOLI - CH DE PUGET THENIERS 180 QUARTIER DE LA CONDAMINE
Ville: NICE - PUGET THENIERS
Code postal: 06200 - 06260
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter du 01/03/2025. Le marché peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite. La date de fin d'exécution est fixée au 28/02/2028. Les échantillons sont obligatoires et devront parvenir aux adresses mentionnée à l'annexe 5. La date limite de réception des échantillons est identique à la date limite de réception des offres.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 822 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES ALIMENTAIRES A USAGE UNIQUE : BARQUETTES ET FILMS - 2025 - GHT
Description: La présente consultation comporte 8 lots (voir annexe 5 RC)
Identifiant interne: 2024-GHTAO090-FFPGHR
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32354000 Films
Nomenclature complémentaire (cpv): 19520000 Produits en plastique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CUISINE CENTRALE CHU DE NICE 7 RUE EMMANUEL PONTREMOLI CH DE PUGET THENIERS 180 QUARTIER DE LA CONDAMINE
Ville: NICE - PUGET THENIERS
Code postal: 06200 - 06260
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 822 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord cadre mono attributaire s'exécute par émission de bons de commande passé avec seulement un maximum en valeur ou en quantité. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale de 1 année à compter du 01/03/2025. Le marché peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite. La date de fin d'exécution est fixée au 28/02/2028. Les échantillons sont obligatoires et devront parvenir aux adresses mentionnée à l'annexe 5. La date limite de réception des échantillons est identique à la date limite de réception des offres.
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Technique : 40%
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère Développement Durable : 10%
Critère:
Type: Prix
Description: Critère économique : 50%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: CHU DE NICE
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de CIMIEZ - Établissement support du GHT06
Numéro d’enregistrement: 26060070500040
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 4 Avenue Reine Victoria CS91179
Ville: Nice cedex 1
Code postal: 06003
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: Monsieur Rodolphe BOURRET DIRECTEUR GENERAL
Téléphone: +33 492034586
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 17060005000026
Département: Alpes Maritimes
Adresse postale: 18 Avenue des Fleurs CS 61039
Ville: Nice cédex 1
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: +33 489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 7b7a7eee-0389-4df4-ac68-313bb246371e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/11/2024 15:03:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 721925-2024
Numéro de publication au JO S: 231/2024
Date de publication: 27/11/2024