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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Vivalia
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif à la fourniture de matériel stérile à usage unique de fil de suture opératoire pour les besoins des pharmacies de Vivalia
Description: Le présent marché porte sur la conclusion d’un accord-cadre sur la fourniture de matériel stérile à usage unique relatif aux fils de suture opératoire pour les besoins des pharmacies de Vivalia. Le présent marché est divisé en 17 lots
Identifiant de la procédure: 5f34df54-a16d-4038-89ee-611e1148529f
Identifiant interne: 1/009/2026
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables multifilament en soie serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Sutures chirurgicales résorbables multifilament non serties dont la durée de résorption est comprise entre 56 Jours et 70 jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Sutures chirurgicales résorbables monofilament synthétique serties dont la durée de résorption est comprise entre 90 et 120 Jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Sutures chirurgicales résorbables monofilament synthétique serties dont la durée de résorption est comprise entre 180 et 240 Jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables monofilament synthétiques crantés unidirectionnel serties et munie d'un dispositif d'arrêt
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Sutures chirurgicales résorbables synthétique monofilament cranté unidirectionnel serties dont la durée de résorption est comprise entre 90 et 120j et munie d'un dispositif d'arrêt
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Sutures chirurgicales résorbables synthétique monofilament cranté bidirectionnel serties dont la durée de résorption est comprise entre 90 et 120 jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Sutures chirurgicales résorbables synthétique monofilament cranté unidirectionnel serties dont la durée de résorption est comprise entre 180 et 240 Jours et munie d'un dispositif d'arrêt
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Sutures chirurgicales résorbables synthétique monofilament cranté unidirectionnel serties dont la durée de résorption est comprise entre 180 et 240 Jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables monofilament synthétiques en polyamide serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables multifilament en polyamide tressé serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables multifilament en polyester non enduite serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables multifilament en polyester synthétique non enduite non serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables multifilament en polyester synthétique enduite serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Sutures chirurgicales non résorbables monofilament en polypropylène synthétique serties
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Sutures chirurgicales résorbables multifilament synthétique dont la durée de résorption est inférieure à 56 Jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Sutures chirurgicales résorbables multifilament serties dont la durée de résorption est comprise entre 56 Jours et 70 jours
Description: Sutures chirurgicales non résorbable multifilament en soie serties
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Les sites repris au cahier des charges
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 08/10/2026
Durée: 6 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix TVAC
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais légaux belges
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 1 125 888,12 CHF
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PETERS SURGICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: PETERS SURGICAL-LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 60 561,65 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PETERS SURGICAL - LOTS 2-7
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 60 561,65 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 163 097,28 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 32 833,92 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 27 299,94 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 37 067,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PETERS SURGICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: PETERS SURGICAL-LOT-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 29 598,91 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: PETERS SURGICAL - LOTS 2-7
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 29 598,91 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 49 798,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 132 041,82 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 90 340,43 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 132 041,82 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 418 920,04 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 418 920,04 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 502 025,04 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 8 249,97 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 5 998,69 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 8 249,97 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 443,60 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 175,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 443,60 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 33 526,80 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 26 925,85 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 33 526,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 499,99 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 1 499,99 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 1 499,99 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 47 159,93 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 40 824,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 47 159,93 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 173 309,76 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 89 385,12 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 223 535,03 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 11 003,98 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 9 525,60 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 11 003,98 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 68 310,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 68 310,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 68 310,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 149,93 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 3 149,93 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 3 149,93 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 134,24 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 19 590,08 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 31 134,24 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Medtronic Belgium
Offre:
Identifiant de l’offre: Medtronic Belgium-LOT-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 11 003,98 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: MEDTRONIC - LOTS 1-3-6-9-13-14-16
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 9 525,60 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 11 003,98 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 125 888,12 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL-LOT-0017
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 62 139,60 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: JOHNSON&JOHNSON - LOTS 4-5-8-10-11-12-15-17
Date de conclusion du marché/concession: 08/10/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Éventail d’offres:
Valeur de l’offre recevable la plus basse: 62 139,60 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée: 62 139,60 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Vivalia
Numéro d’enregistrement: 0214567166_787
Adresse postale: Chaussée de Houffalize, 1
Ville: Bastogne
Code postal: 6600
Subdivision pays (NUTS): Arr. Bastogne (BE342)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 0000000
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931.814.266
Ville: Rue de la Science, 33
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PETERS SURGICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 444 018 477_414e0573-655f-464d-bece-08cae8c54fa2
Adresse postale: COURS DE L'ILE SEGUIN, 1
Ville: BOULOGNE- BILLANCOURT
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 148 10 62 62
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0425967580_74efe683-f83c-41fa-94cb-74106d5c3cb2
Adresse postale: Square de Meeûs 23
Ville: Diegem
Code postal: 1831
Subdivision pays (NUTS): Arr. Halle-Vilvoorde (BE241)
Pays: Belgique
Téléphone: 027463000
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005, LOT-0008, LOT-0010, LOT-0011, LOT-0012, LOT-0015, LOT-0017
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Medtronic Belgium
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0415262839_b6ddec5f-98ec-436b-a306-998756a87006
Adresse postale: Av. du Bourg. Etienne Demunter 5
Ville: Jette
Code postal: 1090
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: 024560900
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0009, LOT-0013, LOT-0014, LOT-0016
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 39f39be1-8c88-4ed8-9cbd-918a8f4f6adb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/10/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 19/10/2026 00:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 722832-2026
Numéro de publication au JO S: 203/2026
Date de publication: 20/10/2026