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723882-2022 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Livres de bibliothèque
OJ S 248/2022 23/12/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: museum National d'histoire Naturelle
Nom officiel: museum National d'histoire Naturelle
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75005
Pays: France
Courriel: marches@mnhn.fr
Téléphone: +33 140794867
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.mnhn.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mnhn.e-marchespublics.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://mnhn.e-marchespublics.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://mnhn.e-marchespublics.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Loisirs, culture et religion
Loisirs, culture et religion
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accord cadre 22100-f-ac de fourniture de monographies imprimees et numeriques pour le museum national D'Histoire NATURELLE
Numéro de référence: 22100-F-AC
II.1.2.
Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
la présente consultation a pour objet la fourniture des monographies imprimées et numériques (" e-books ") françaises et étrangères au profit du Muséum national d'histoire naturelle
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
38 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 Paris
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de monographies françaises pour le Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 150 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 150 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 150 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
22113000 Livres de bibliothèque
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
38 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 Paris
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de monographies étrangères pour le Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 240 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 240 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 240 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque, 22110000 Livres imprimés
22113000 Livres de bibliothèque, 22110000 Livres imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d'exécution:
38 rue Geoffroy Saint-Hilaire 75005 Paris
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de livres numériques " e-books " pour le Muséum national d'histoire naturelle
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 300 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 300 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de l'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement trois fois maximum dans les mêmes termes et pour la même durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Il se réserve également la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-4 du CCP, des livraisons complémentaires
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
ii.2.6) Valeur estimée : Il ne s'agit pas d'une estimation mais d'un montant maximum contractuel sur la durée globale de l'accord-cadre.
Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures mono-attributaire à bons de commande.
Cet accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 300 000 euros HT sur la durée globale de l'accord-cadre
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 23/01/2023 Heure locale: 12:00
Date: 23/01/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 23/05/2023
L'offre doit être valable jusqu'au: 23/05/2023
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 23/01/2023 Heure locale: 14:00
Date: 23/01/2023 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
la Direction des bibliothèques et de la documentation sera le principal acquéreur dans le cadre de ce marché, mais tous les sites, directions et services du Muséum national d'histoire naturelle sont susceptibles d'acquérir des monographies à usage interne. L'Émission des commandes s'effectue soit via le service en ligne " panier " soit sur devis (article 2 du Cctp).
Les candidats devront décrire leur service en ligne (par exemple l'ergonomie, les fonctionnalités, les modalités d'accès etc.). A cette fin, ils devront fournir des identifiants temporaires durant la période comprise entre la date limite de réception des offres et la date de notification de l'accord-cadre pour tester le service au préalable (article 4.2 du Rc)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public,
exercer un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les 6 mois à compter de la conclusion du contrat),
exercer un recours en pleine juridiction (ou recours " Département de Tarn et Garonne ") dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc)
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Pays: France
Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
19/12/2022
19/12/2022