727108-2024 - Résultats
France – Fournitures scolaires – Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
OJ S 232/2024 28/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Adresse électronique: marches.publics@gaillac-graulhet.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Description: Fournitures scolaires pour les écoles, ALSH et ALAE de la communauté d'agglomération Gaillac Graulhet
Identifiant de la procédure: 17ee0fcf-2f4d-4f31-973d-5c8919e957f4
Avis précédent: f39a5622-1493-4eed-83cb-05fe38ed3d18-01
Identifiant interne: 24-03-AOF
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature complémentaire (cpv): 22111000 Livres scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: 81600
Code postal: GAILLAC
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fournitures scolaires
Description: Fournitures scolaires
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Information dans les documents du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: .
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Livres manuels scolaires et hors scolaires
Description: Livres manuels scolaires et hors scolaires
Identifiant interne: LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22111000 Livres scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Information des les pièces de marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Achat de ramettes de papier
Description: Achat de ramettes de papier
Identifiant interne: LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30197630 Papier d'impression
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Information dans les pièces du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fournitures spécifiques liées aux activités manuelles, récréatives et artistiques
Description: Fournitures spécifiques liées aux activités manuelles, récréatives et artistiques
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162110 Fournitures scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Le Nay- Técou Le Nay- Técou Le Nay- Técou
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Information dans le marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation chargée des procédures de recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Communauté d'aglomération Gaillac Grau - Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 900 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 892 800,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 570 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 570 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 570 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 114 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 114 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SARL FRIMAUDEAU
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 114 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 140 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 68 800,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SASU BV GAILLAC
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 68 800,00 EUR
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: LOT 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/10/2024
Date de conclusion du marché/concession: 05/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'aglomération Gaillac Grau
Numéro d’enregistrement: 20006612400039
Adresse postale: Le Nay BP 133 LE NAY
Ville: TECOU
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@gaillac-graulhet.fr
Téléphone: 0563836161
Profil de l’acheteur: www.marches-securises.fr
Autres points de contact: 
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: 0562795757
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Numéro d’enregistrement: 53220867500027
Ville: LAVAUR
Code postal: 81500
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: librairieattitudecollectivites@gmail.com
Téléphone: 0563347675
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SASU BV GAILLAC
Numéro d’enregistrement: 82855967400019
Ville: GAILLAC
Code postal: 81600
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: magasin@bv-gaillac.com
Téléphone: 0531810040
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SARL FRIMAUDEAU
Numéro d’enregistrement: 54645043800058
Ville: ALBI
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Adresse électronique: transparence@frimaudeau.fr
Téléphone: 0571408267
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PAPETERIES PICHON SAS
Numéro d’enregistrement: 40149482800031
Ville: VEAUCHE
Code postal: 42340
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Adresse électronique: marche2@pichon.fr
Téléphone: 0477434620
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9acd396-34a2-42d2-b191-ef6a506b96e9  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 26/11/2024 15:52:45 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 727108-2024
Numéro de publication au JO S: 232/2024
Date de publication: 28/11/2024