728692-2024 - Résultats
France – Spectromètres – FOURNITURE D’UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE COUPLE A UN SPECTROMETRE DE MASSE A RAPPORTS ISOTOPIQUES
OJ S 233/2024 29/11/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Adresse électronique: agnes.mars@cea.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE D’UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE COUPLE A UN SPECTROMETRE DE MASSE A RAPPORTS ISOTOPIQUES
Description: FOURNITURE D’UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE COUPLE A UN SPECTROMETRE DE MASSE A RAPPORTS ISOTOPIQUES
Identifiant de la procédure: 058eca03-ac46-4bbb-a77d-19416e30bc3d
Avis précédent: 433901-2024
Identifiant interne: B24-02985
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE D’UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE COUPLE A UN SPECTROMETRE DE MASSE A RAPPORTS ISOTOPIQUES
Description: FOURNITURE D’UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE COUPLE A UN SPECTROMETRE DE MASSE A RAPPORTS ISOTOPIQUES
Identifiant interne: B24-02985
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38433000 Spectromètres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: valeur technique et performances
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai de livraison, garantie, SAV et engagement environnemental et social
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 11 jours après la date d'envoi du courrier de rejet
Organisation qui signe le contrat: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 274 354,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: ELEMENTAR FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: B24-02985
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 274 354,00 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 4001062717
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/09/2024
Date de conclusion du marché/concession: 14/11/2024
Organisation qui signe le contrat: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
Numéro d’enregistrement: 775 685 019 00488
Ville: GIF-SUR-YVETTE
Code postal: 91190
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Adresse électronique: agnes.mars@cea.fr
Téléphone: 0169080454
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 177 800 059 00012
Adresse postale: 56, Avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.taversailles@juradm.fr
Téléphone: +33 1 39 20 54 00
Télécopieur: +33 1 39 20 54 87
Adresse internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ELEMENTAR FRANCE
Numéro d’enregistrement: 503051617
Ville: Lyon 3ème
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 01cf6307-e1a9-4bab-ae3a-9386981a6b01  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/11/2024 10:32:48 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 728692-2024
Numéro de publication au JO S: 233/2024
Date de publication: 29/11/2024