730212-2023 - RésultatsFrance-Villeurbanne: Spectromètre de masse
OJ S 232/2023 01/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CNRS Rhône Auvergne
Adresse postale: 2 avenue Albert Einstein BP 61335
Ville: Villeurbanne
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69609
Pays: France
Courriel: dr07.marches@cnrs.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cnrs.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public à caractère scientifique et technologique
I.5.
Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
ACQUISITION D’UN SPECTROMETRE DE MASSE POUR LA CARACTERISATION EN LIGNE DE LA COMPOSITION CHIMIQUE POUR LE LaMP/CNRS
Numéro de référence: 2023-31
II.1.2.
Code CPV principal
38433100 Spectromètre de masse
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Le Laboratoire de Météorologie Physique (LaMP) souhaite acquérir un spectromètre de masse haute résolution pour la caractérisation en ligne de la composition chimique d'embryons de particules atmosphériques et de leurs précurseurs gazeux. Cet instrument est destiné à intégrer un dispositif expérimental qui sera opéré en continu, avec des séquences alternant des mesures en atmosphère réelle et en enceinte semi-contrôlée.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 542 375,00 EUR
II.2.
Description
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Le Laboratoire de Météorologie Physique (LaMP) souhaite acquérir un spectromètre de masse haute résolution pour la caractérisation en ligne de la composition chimique d'embryons de particules atmosphériques et de leurs précurseurs gazeux. Cet instrument est destiné à intégrer un dispositif expérimental qui sera opéré en continu, avec des séquences alternant des mesures en atmosphère réelle et en enceinte semi-contrôlée.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Critère 1 valeur technique / Pondération: 40%
Critère de qualité - Nom: Critère 3 moyens mis en oeuvre pour limiter l'empreinte environnementale lors de la fabrication et de la livraison / Pondération: 10%
Critère de qualité - Nom: Critère 4 délai de livraison / Pondération: 20%
Prix - Pondération: 30%
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui
Identification du projet: ERC HAVEN
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 186-581230
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2027856
Intitulé:
ACQUISITION D’UN SPECTROMETRE DE MASSE POUR LA CARACTERISATION EN LIGNE DE LA COMPOSITION CHIMIQUE POUR LE LaMP/CNRS
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
25/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 01
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AERODYNE
Ville: Massachusetts
Code NUTS: US United States
Pays: États-Unis
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 542 375,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).
La date de notification du marché est le 25/11/2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par courriel (dr07.marches@cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/11/2023