731655-2025 - Résultats
France – Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie – PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
OJ S 213/2025 05/11/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Adresse électronique: marches.publics@ch-lepuy.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE
Description: PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE DU GHT DE LA HAUTE-LOIRE.
Identifiant de la procédure: 85d2da9c-2f8e-4505-896f-b922fffa8eae
Avis précédent: e252833c-216e-42c0-b0f0-a0659c64316c-01
Identifiant interne: 1032/2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH EMILE ROUX  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH DU PAYS DE CRAPONNE SUR ARZON  
Ville: CRAPONNE SUR ARZON
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Brioude 2, Rue Michel de l'Hospital 
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Jacques Barrot  
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH PIERRE GALLICE  
Ville: LANGEAC
Code postal: 43300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Emile Roux
Description: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Emile Roux
Identifiant interne: LOT1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Emile Roux  
Ville: LE PUY EN VELAY
Code postal: 43000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Jacques Barrot
Description: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Jacques Barrot
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Jacques Barrot  
Ville: YSSINGEAUX
Code postal: 43200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Description: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH du Pays de Craponne sur Arzon  
Ville: Craponne sur Arzon
Code postal: 43500
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH de Brioude
Description: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH de Brioude
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH de Brioude  
Ville: BRIOUDE
Code postal: 43100
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Pierre Gallice
Description: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Pierre Gallice
Identifiant interne: LOT5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CH Pierre Gallice  
Ville: LANGEAC
Code postal: 43300
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le nombre maximal de participants est uniquement indicatif (valeur requise pour publication), aucune limite n'est imposée dans le cadre de cette procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Critères sociaux et environnementaux
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 128 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SIEMENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 262001
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Emile Roux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/10/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 208 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SIEMENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 262002
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Jacques Barrot
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/10/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SIEMENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 262003
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH du Pays de Craponne sur Arzon
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/10/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHUBB France
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 262004
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH de Brioude
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/10/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 160 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHUBB France
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 262005
Titre: Prestation de maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie du CH Pierre Gallice
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 22/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 24/10/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Emile Roux
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Emile Roux
Numéro d’enregistrement: 26430284500013
Adresse postale: 12, Boulevard du Dr Chantemesse - BP 20352
Ville: Le Puy en Velay
Code postal: 43012
Subdivision pays (NUTS): Haute-Loire (FRK13)
Pays: France
Adresse électronique: marches.publics@ch-lepuy.fr
Téléphone: 0471043802
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_Teut9c-J_H
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND
Numéro d’enregistrement: 17630005100024
Ville: CLERMONT FERRAND
Code postal: 63033
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SIEMENS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 56201677401934
Adresse postale: Immeuble Le Lotus - 550 rue Pierre Berthier
Ville: AIX EN PROVENCE
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CHUBB France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 70200052201317
Adresse postale: 4 RUE JEAN SNELLA BP 50258
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: efe1484e-53c2-431c-9c34-b344bad0c3e8  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 04/11/2025 10:54:42 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 731655-2025
Numéro de publication au JO S: 213/2025
Date de publication: 05/11/2025