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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fournitures de documents imprimés et numériques pour les médiathèques
Description: Fournitures de documents imprimés et numériques pour les médiathèques
Identifiant de la procédure: 8e95bbc9-d6ae-4240-a21d-59faf6b4c414
Avis précédent: 6c056127-82c7-461e-9a22-5f198439ad86-01
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Documentaires - Biographies pour adultes
Description: Documentaires - Biographies pour adultes
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contest la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Albums et ouvrages de fiction pour la jeunesse : Romans, théâtre, poésie, contes
Description: Albums et ouvrages de fiction pour la jeunesse : Romans, théâtre, poésie, contes
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Livres numériques
Description: Livres numériques
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Bandes dessinées adultes: BD franco-belge, BD documentaires, mangas, comics, romans graphiques, humour, ...
Description: Bandes dessinées adultes: BD franco-belge, BD documentaires, mangas, comics, romans graphiques, humour, ...
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Ouvrages de fiction : Romans, théâtre, poésie, contes pour adultes
Description: Ouvrages de fiction : Romans, théâtre, poésie, contes pour adultes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Bandes dessinées jeunesse: BD franco-belge, BD, documentaires, mangas, comics, humour, ...
Description: Bandes dessinées jeunesse: BD franco-belge, BD, documentaires, mangas, comics, humour, ...
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22113000 Livres de bibliothèque
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Documentaires pour la jeunesse
Description: Documentaires pour la jeunesse
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22110000 Livres imprimés
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Taux de remise
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 90
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE -Le recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées, pour contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 824 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 824 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 SAS ATTITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.041
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 SAS ATTITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.042
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 SAS ATTITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.043
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 216 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 SAS ATTITUDE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 216 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.044
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LIBRAIRIE DES ENFANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 LIBRAIRIE DES ENFANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.045
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL LIBRAIRIE DES ENFANTS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 6 LIBRAIRIE DES ENFANTS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 48 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.046
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LE DIVAN
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre lot 7 LIBRAIRIE LE DIVAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 20 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 24.047
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/07/2024
Date de conclusion du marché/concession: 02/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 172655-2024
Organisation qui signe le contrat: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP7007
Ville: TOULOUSE CEDEX 7
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d’enregistrement: 24810073700019
Adresse postale: Parc François Mitterrand
Ville: Saint-Juéry
Code postal: 81160
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563760508
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SAS ATTITUDE
Numéro d’enregistrement: 53220867500027
Adresse postale: 49 - 51 Grand'Rue
Ville: Lavaur
Code postal: 81500
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563347675
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SARL LIBRAIRIE DES ENFANTS
Numéro d’enregistrement: 50757652800016
Adresse postale: 13 rue Peyrolière
Ville: Albi
Code postal: 81000
Subdivision pays (NUTS): Tarn (FRJ27)
Pays: France
Téléphone: 0563386284
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS LIBRAIRIE LE DIVAN
Numéro d’enregistrement: 572198079400024
Adresse postale: 203 rue de la convention
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0153689068
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 089a67ef-f982-4c24-b93c-591244851f4f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 11:27:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 736191-2024
Numéro de publication au JO S: 235/2024
Date de publication: 03/12/2024