2023-OJS234-736473-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives de Paris-Saclay - Service des Marchés et Achats

Numéro national d'identification: 775685019 RCS Paris B

Adresse postale: CEA P/SAC -SMA - Bâtiment 530

Ville: GIF SUR YVETTE

Code NUTS: FR1 Ile-de-France

Code postal: 91191

Pays: France

Point(s) de contact: Karelle CHRETIEN-HURARD

Courriel: karelle.chretien-hurard@cea.fr

Téléphone: +33 169085464

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cea.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

ETUDE ET REALISATION D’ECRANS THERMIQUES POUR LES CRYOMODULES DU PROJET PIP-II

Numéro de référence: B23-03692

II.1.2.

Code CPV principal
39711300 Appareils électrothermiques - AA02

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Les prestations portent sur l'étude et la réalisation d'écrans thermiques pour les cryomodules du projet PIP-II.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR104 Essonne

II.2.4.

Description des prestations

Les prestations portent sur l'étude et la réalisation d'écrans thermiques pour les cryomodules du projet PIP-II.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 179-560842

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

ETUDE ET REALISATION D’ECRANS THERMIQUES POUR LES CRYOMODULES DU PROJET PIP-II

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles

Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud

Ville: VERSAILLES

Code postal: 78000

Pays: France

Téléphone: +33 139205400

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal Administratif de Versailles

Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud

Ville: VERSAILLES

Code postal: 78000

Pays: France

Téléphone: +33 139205400

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
30/11/2023