1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université Côte d'Azur
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)
Description: La Direction des Bibliothèques et de la Science Ouverte (DiBSO) est actuellement abonnée à 62 plateformes de ressources électroniques (bouquets de périodiques, bouquets de livres électroniques, bases de données) toutes disciplines. Par ailleurs, des abonnements électroniques sont acquis par la DiBSO pour l'ensemble de l'Université, et peuvent être mutualisés avec ses établissements partenaires. La présente consultation concerne les services d'abonnements aux bases de données et aux ressources électroniques, hors abonnement ou achat de périodiques et ouvrages numériques en titre à titre et à l'exclusion d'outils de type résolveur de liens ou outils de découverte et leurs bases de connaissance. Sont exclus également du présent accord-cadre à bons de commande les groupements de commande et toute ressource relevant d'une exclusivité de diffusion. Lieu(x) d'exécution : Tous sites d'Université Côte d'Azur (départements 06 et 83)
Identifiant de la procédure: b7b197d5-cbf4-41ff-9d57-d33328de7fc7
Identifiant interne: S25-49
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79131000 Services de documentation
Nomenclature complémentaire (cpv): 72320000 Services de bases de données, 92511000 Services de bibliothèques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Ville: Nice
Code postal: 06103
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire : Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ). >> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller. >> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com >> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Services d'abonnements aux bases de données et ressources électroniques de documentation (hors périodiques et ouvrages numériques au titre à titre et à l'exclusion des outils de découverte ou résolveurs de liens)
Description: La Direction des Bibliothèques et de la Science Ouverte (DiBSO) est actuellement abonnée à 62 plateformes de ressources électroniques (bouquets de périodiques, bouquets de livres électroniques, bases de données) toutes disciplines. Par ailleurs, des abonnements électroniques sont acquis par la DiBSO pour l'ensemble de l'Université, et peuvent être mutualisés avec ses établissements partenaires. La présente consultation concerne les services d'abonnements aux bases de données et aux ressources électroniques, hors abonnement ou achat de périodiques et ouvrages numériques en titre à titre et à l'exclusion d'outils de type résolveur de liens ou outils de découverte et leurs bases de connaissance. Sont exclus également du présent accord-cadre à bons de commande les groupements de commande et toute ressource relevant d'une exclusivité de diffusion. Lieu(x) d'exécution : Tous sites d'Université Côte d'Azur (départements 06 et 83)
Identifiant interne: S-PF-1735218
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79131000 Services de documentation
Nomenclature complémentaire (cpv): 72320000 Services de bases de données, 92511000 Services de bibliothèques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Ville: Nice
Code postal: 06103
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché débutera au 1er janvier 2026 jusqu'au 31 décembre 2026, pour la première période du marché. Il est reconductible 3 (trois) fois pour une période d'un an, par reconduction tacite. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La durée totale du marché, reconduction comprise, ne pourra excéder le 31 décembre 2029. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur informera le titulaire par courrier recommandé 2 mois avant la fin de la période de reconduction
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description du critère de sélection: Responsabilité civile
Critère: Effectif moyen annuel
Description du critère de sélection: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère: Chiffre d'affaires annuel général
Description du critère de sélection: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Critère: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description du critère de sélection: Déclaration le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère: Références sur des services spécifiés
Description du critère de sélection: Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/12/2025 13:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Université Côte d'Azur
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Université Côte d'Azur
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 78A3F209-A3FC-7013-80E006DE707AA887
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Université Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 57920
Adresse postale: Grand Château 28, Avenue Valrose
Ville: Nice
Code postal: 06103
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Point de contact: le Président
Téléphone: 0489151005
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Université Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 78A3F235-C8E2-4E08-22D0251C28A003DE
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Ville: Nice
Code postal: 06103
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489151005
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement: 78A3F253-B53A-7D35-054DFF5C3F464A6B
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs Cs
Ville: Nice
Code postal: 06050
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Téléphone: 0489978600
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 6fcb432f-8027-4f72-85c7-1839977946b5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2025 12:11:23 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 737973-2025
Numéro de publication au JO S: 215/2025
Date de publication: 07/11/2025