1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: C.H.R. de la Citadelle
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre pour l'achat de matériel d'endoscopie, leurs disposables et leurs maintenances
Description: Le présent marché porte sur la conclusion d’un accord-cadre d’une durée de 48 mois pour la fourniture de matériel d’endoscopie (écho-endoscope, échographe, colonoscope, duodénoscope, gastroscope, bronchoscope - EBUS (endobronchial ultrasound) …), les consommables liés et leurs maintenances.
Identifiant de la procédure: c85ad376-e0ab-427e-9fc1-69380d078ef7
Identifiant interne: PPP0EQ-1150/4365/EDI24005
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dates de début et fin prévues indiquées sur l'avis de marché sont des dates estimées et n'engagent nullement le pouvoir adjudicateur.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: (voir DUME)
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre pour l'achat de matériel d'endoscopie, leurs disposables et leurs maintenances
Description: Le présent marché porte sur la conclusion d’un accord-cadre d’une durée de 48 mois pour la fourniture de matériel d’endoscopie (écho-endoscope, échographe, colonoscope, duodénoscope, gastroscope, bronchoscope - EBUS (endobronchial ultrasound) …), les consommables liés et leurs maintenances.
Identifiant interne: EDI24005_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33168100 Endoscopes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard du 12ème de Ligne, 1
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: C.H.R. de la Citadelle.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2025
Date de fin de durée: 28/02/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Le soumissionnaire fournit une liste des principales fournitures d’endoscopes effectuées au cours des trois dernières années au maximum, indiquant le montant, la date et le destinataire. Niveau(x) minimal(aux): Pour être sélectionné et en application de l’article 72 de l’AR de passation, le soumissionnaire devra fournir des attestations de bonne exécution prouvant qu’il a livré pendant les 3 dernières années : - Des endoscopes (tous types confondus) - Pour une quantité totale minimale (par an) de 10 unités. Pour que l’attestation de bonne exécution (voir Annexe F au cahier des charges) soit prise en considération elle devra reprendre : - le nom du client et ses coordonnées ; - l’année de livraison - le détail des fourniture(s) livrées ; - la quantité des fournitures livrées par an ; - la signature du client.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description du critère de sélection: Une déclaration (voir Annexe E au cahier des charges) concernant le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d'activités du soumissionnaire, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Niveau(x) minimal(aux): Moyenne annuelle de minimum 500.000 €
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description du critère de sélection: * Le DUME, par lequel l'opérateur économique déclare qu’il ne se trouve pas dans une des situations d’exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l’imagerie (+/-)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de l’insufflation des endoscopes (+/-)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Ergonomie des endoscopes (+/-)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/01/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/01/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: C.H.R. de la Citadelle Site administratif des Hauts-Sarts , rue des Alouettes 121 à 4041 MILMORT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: C.H.R. de la Citadelle
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: C.H.R. de la Citadelle
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: C.H.R. de la Citadelle
Numéro d’enregistrement: BE0237086311
Adresse postale: Bd du 12ème de Ligne, 1
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Point de contact: Esteban Diaz Martin
Téléphone: +32 43215839
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: BE 0931.814.266
Adresse postale: Rue de la Science 33
Ville: Bruxelles
Code postal: 1040
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 22349611
Télécopieur: +32 22349842
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: b836ca1e-3e6c-45ab-b100-600d757d4c92 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/12/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date et heure de transmission de l'avis (eSender): 02/12/2024 00:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 738888-2024
Numéro de publication au JO S: 236/2024
Date de publication: 04/12/2024