2019-OJS33-73917-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Centre hospitalier de Valenciennes

Adresse postale: avenue Désandrouin, CS 50479

Ville: Valenciennes

Code NUTS: FRE11 Nord

Code postal: 59322

Pays: France

Courriel: delavergne-f@ch-valenciennes.fr

Téléphone: +33 327147698

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie

Numéro de référence: AOO 2018-2205 à 2018-2244

II.1.2.

Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 400 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 18

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 14 et 35

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 19

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 17

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 24 et 29

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 1 et 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 8,9,11,12 et 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

AOO 2018-2205 à 2018-2244 — Fourniture de dispositifs médicaux implantables pour l'orthopédie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 5,6,7,26,31,32,33

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 38 et 39

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 20 et 21

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 36

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse

Lot nº: 22,25,28,30,34

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR France

II.2.4.

Description des prestations

Code nomenclature 18.28 DM d'orthopédie et d'ostéosynthèse.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2018/S 132-300162

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20182202-20182244

Lot nº: 3

Intitulé:

DMI pour orthopédie CH Cambrai

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Arthrex

Ville: Saint-Didier-au-Mont-d'Or

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 18

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Aston Medical

Ville: Saint-Étienne

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 2

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ConMed France SAS

Ville: Saint-Priest

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 14 et 35

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: FH Orthopedics

Ville: Heimsbrunn

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 16

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Heraeus

Ville: Villebon-sur-Yvette

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 19

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Integra LifeSciences Services

Ville: Saint-Priest

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 17

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Johnson & Johnson Medical

Ville: Issy-les-Moulineaux

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 24 et 29

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Medacta France

Ville: Villeneuve-la-Garenne

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 1 et 4

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MEDI-FAV

Ville: Hellemmes-Lille

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 8,9,11,12 et 13

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Orthofix

Ville: Arceuil

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 15

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: OST Développement

Ville: Clermont-Ferrand

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 5,6,7,26,31,32,33

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Smith et Nephew SAS

Ville: Neuilly-sur-Seine

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 10

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Stryker France SAS

Ville: Meyzieu

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 38 et 39

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Thiebaud SAS

Ville: Thonon-les-Bains Cedex

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 20 et 21

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Tornier SAS

Ville: Montbonnot

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 36

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Vexim SA

Ville: Balma

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2018-2202 à 2018-2244 DMI POUR ORTHOPEDIE

Lot nº: 22,25,28,30,34

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
11/12/2018

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 13

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Zimmer Biomet France

Ville: Brognard

Code NUTS: FR France

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 400 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville: Lille

Code postal: 59000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy

Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Érignac

Ville: Nancy Cedex

Code postal: 54038

Pays: France

Courriel: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr

Téléphone: +33 383342565

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille

Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire

Ville: Lille

Code postal: 59000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone: +33 359542342

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
12/02/2019