2023-OJS237-743589-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: PLURIAL NOVILIA

Adresse postale: 2, place Paul Jamot - CS 80017

Ville: REIMS CEDEX

Code NUTS: FRF23 Marne

Code postal: 51723

Pays: France

Point(s) de contact: Service Achats-Marchés

Courriel: Plurial-Novilia.GDServicemarches@plurial.fr

Téléphone: +33 0326049905/+33 0326049830/+33 0326059233

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.plurial-novilia.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://www.plurial-novilia.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA D’HLM

I.5.

Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papiers peints 2024

Numéro de référence: RG-010523

II.1.2.

Code CPV principal
39191100 Papier peint

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papiers peints 2024

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1,00 EUR

II.2.

Description

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne

Code NUTS: FR104 Essonne

Code NUTS: FRF21 Ardennes

Code NUTS: FRF23 Marne

Code NUTS: FRF24 Haute-Marne

II.2.4.

Description des prestations

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papiers peints 2024

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur esthétique et technique – Produit / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Valeur technique – Structure organisationnelle / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Voir DCE

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 119-375321

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Intitulé:

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de papiers peints 2024

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
23/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CPR

Ville: SAINT MEMMIE

Code NUTS: FRF23 Marne

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE

Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE - BP 729

Ville: LILLE

Code postal: 59034

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LILLE

Adresse postale: 13 AVENUE DU PEUPLE BELGE - BP 729

Ville: LILLE

Code postal: 59034

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
05/12/2023