1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La présente consultation a pour objet la mise en place de navettes afin d’assurer le transport du personnel, des accompagnants de patients hospitalisés et de patients à mobilité réduite, des agents de sociétés extérieures qui travaillent au sein du CHU ainsi que des agents des structures conventionnées, entre le parking-relais situé sur la parcelle dans l’angle de la rue de la Guyane et du Quai W
Description: La présente consultation a pour objet la mise en place de navettes afin d’assurer le transport du personnel, des accompagnants de patients hospitalisés et de patients à mobilité réduite, des agents de sociétés extérieures qui travaillent au sein du CHU ainsi que des agents des structures conventionnées, entre le parking-relais situé sur la parcelle dans l’angle de la rue de la Guyane et du Quai W
Identifiant de la procédure: 3b9fa9f8-626e-4ab7-bc14-1b66cb26a171
Identifiant interne: AOO-25059
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 052 832,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: La présente consultation a pour objet la mise en place de navettes afin d’assurer le transport du personnel, des accompagnants de patients hospitalisés et de patients à mobilité réduite, des agents de sociétés extérieures qui travaillent au sein du CHU ainsi que des agents des structures conventionnées, entre le parking-relais situé sur la parcelle dans l’angle de la rue de la Guyane et du Quai W
Description: La présente consultation a pour objet la mise en place de navettes afin d’assurer le transport du personnel, des accompagnants de patients hospitalisés et de patients à mobilité réduite, des agents de sociétés extérieures qui travaillent au sein du CHU ainsi que des agents des structures conventionnées, entre le parking-relais situé sur la parcelle dans l’angle de la rue de la Guyane et du Quai W
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60100000 Services de transport routier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 052 832,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est un marché ordinaire. Le marché public est conclu pour une période initiale allant du 1er octobre 2025 (ou de sa date de notification, si ultérieure) jusqu’au 30/09/2026. Le marché public pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d’un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans, périodes de reconduction éventuelle comprises.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 70
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens matériels
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyens humains
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Moyen techniques
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
Critère:
Type: Qualité
Description: o Critère environnemental
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: • Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) • Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn et Garonne».
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui exécute le paiement: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 052 832,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Offre:
Identifiant de l’offre: offre société SCOP TITI FLORIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 052 832,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 250310
Date de conclusion du marché/concession: 30/10/2025
Organisation qui signe le contrat: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement: 26440013600471
Département: 44
Adresse postale: 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville: NANTES
Code postal: 44093
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Service juridique des marchés
Téléphone: +33 240846887
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Département: 44
Ville: NANTES
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 240994600
Télécopieur: +33 240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SCOP TITI FLORIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 48788417300104
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33252108738
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Identifiant/version de l’avis: 0876f08c-6202-4c1d-869d-2e06caf00458 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/11/2025 15:12:25 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 743615-2025
Numéro de publication au JO S: 216/2025
Date de publication: 10/11/2025