2023-OJS237-744070-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ca quimper bretagne occidentale

Numéro national d'identification: 20006812000134

Adresse postale: hôtel de ville et d'agglomération - 44 place Saint-Corentin - cS 26004

Ville: Quimper Cedex

Code NUTS: FRH02 Finistère

Code postal: 29107

Pays: France

Point(s) de contact: Service Commande publique

Courriel: Marches.publics@quimper.bzh

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh/

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: centre Intercommunal d''action Sociale (Cias) de Quimper Bretagne Occidentale (Qbo)

Numéro national d'identification: 20002675500039

Adresse postale: 8 rue Verdelet - bP 61715

Ville: Quimper

Code NUTS: FRH02 Finistère

Code postal: 29000

Pays: France

Point(s) de contact: Service Commande publique

Courriel: Marches.publics@quimper.bzh

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.quimper-bretagne-occidentale.bzh

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.megalis.bretagne.bzh

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture et livraison de produits surgelés

Numéro de référence: 5R23002

II.1.2.

Code CPV principal
15896000 Produits surgelés

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture et livraison de produits surgelés

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 2 208 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

légumes surgelés

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15331170 Légumes congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH02 Finistère

Lieu principal d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4.

Description des prestations

légumes surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique des produits au vu des échantillons / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des fiches techniques / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pommes de terre, féculents et dérivés surgelés

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH02 Finistère

Lieu principal d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4.

Description des prestations

pommes de terre, féculents et dérivés surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique des produits au vu des échantillons / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des fiches techniques / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

viandes et volailles surgelées

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH02 Finistère

Lieu principal d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4.

Description des prestations

viandes et volailles surgelées

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique des produits au vu des échantillons / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des fiches techniques / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

poissons et crustacés surgelés

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés, 15251000 Crustacés congelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH02 Finistère

Lieu principal d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4.

Description des prestations

poissons et crustacés surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique des produits au vu des échantillons / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des fiches techniques / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

produits traiteur surgelés

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH02 Finistère

Lieu principal d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4.

Description des prestations

produits traiteur surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique des produits au vu des échantillons / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des fiches techniques / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pâtisseries et fruits surgelés

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRH02 Finistère

Lieu principal d'exécution: territoire de Quimper Bretagne Occidentale

II.2.4.

Description des prestations

pâtisseries et fruits surgelés

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Qualité organoleptique des produits au vu des échantillons / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Qualité des produits au vu des fiches techniques / Pondération: 20

Prix - Pondération: 50

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 171-538301

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5R23002

Lot nº: 01

Intitulé:

légumes surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ds armorique

Numéro national d'identification: 54685023100038

Adresse postale: 14 rue Bonséjour

Ville: La Chataigneraie

Code NUTS: FRG05 Vendée

Code postal: 85120

Pays: France

Adresse internet: https://www.ds-restauration.com/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 640 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5R23002

Lot nº: 02

Intitulé:

pommes de terre, féculents et dérivés surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 6

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona passion froid ouest sa

Numéro national d'identification: 55204499202267

Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine - cS 80038

Ville: Antony

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92184

Pays: France

Adresse internet: https://www.passionfroid.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 208 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5R23002

Lot nº: 03

Intitulé:

viandes et volaille surgelées

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pomona passion froid ouest sa

Numéro national d'identification: 55204499202267

Adresse postale: 3 avenue du Docteur Ténine - cS 80038

Ville: Antony

Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine

Code postal: 92184

Pays: France

Adresse internet: https://www.passionfroid.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 208 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5R23002

Lot nº: 04

Intitulé:

poissons et crustacés surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
24/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ds armorique

Numéro national d'identification: 54685023100038

Adresse postale: 14 rue Bonséjour

Ville: La Chataigneraie

Code NUTS: FRG05 Vendée

Code postal: 85120

Pays: France

Adresse internet: https://www.ds-restauration.com/

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 720 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5R23002

Lot nº: 05

Intitulé:

produits traiteur surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco france sas

Numéro national d'identification: 31680701501340

Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75012

Pays: France

Adresse internet: https://sysco.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 120 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 5R23002

Lot nº: 06

Intitulé:

pâtisseries et fruits surgelés

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
28/11/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sysco france sas

Numéro national d'identification: 31680701501340

Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède

Ville: Paris

Code NUTS: FR101 Paris

Code postal: 75012

Pays: France

Adresse internet: https://sysco.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 192 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

date d'attribution : 19/10/2023 Date de signature : 24/11/2023 Date de notification : 24/11/2023 (lots 1, 2, 3 et 4) et 28/11/2023 (lots 5 et 6) Dossier consultable à l'hôtel d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale - service de la commande publique - 44 place Saint-Corentin - 29000 Quimper de 8 heures 30 à 12 heures 30 et 13 heures 30 à 17 heures 30. Le montant indiqué est le montant maximum des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes

Adresse postale: 3 contour de la Motte - cS 44416

Ville: Rennes Cedex

Code postal: 35044

Pays: France

Courriel: Greffe.ta-rennes@juradm.fr

Adresse internet: http://rennes.tribunaladministratif.fr/

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: greffe du Tribunal administratif de Rennes