1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD.
Description: Fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette à l'EPS de VILLE-EVRARD.
Identifiant de la procédure: c4618f78-48df-4725-b141-8f830c158877
Avis précédent: fe3ad5da-0c02-4a1c-9f6d-7cd905f5856f-01
Identifiant interne: 25-14-AO
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: EPS de VILLE-EVRARD 202 avenue Jean Jaurès 93332 Neuilly-sur-Marne Cedex
Ville: Seine-Saint-Denis
Code postal: 93332
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot unique : fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette
Description: Lot unique : fourniture et livraison de produits confessionnels casher en barquette
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Date de fin de durée: 28/02/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Fournir des échantillons selon les modalités de l'article 7 du RC et 5 du CCTP
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation chargée des procédures de recours: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 53 960,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 120 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Sarl BRACODYS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Sarl BRACODYS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 53 960,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Contrat Sarl BRACODYS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 15/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 704927-2025
Organisation qui signe le contrat: Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement: 13000686900015
Ville: Montreuil
Code postal: 93550
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Téléphone: 0149202000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Etablissement Public de Santé de Ville Evrard
Numéro d’enregistrement: 26930093500013
Ville: Neuilly sur marne
Code postal: 93332
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Point de contact: Pôle achat marchés . - 3412
Téléphone: 0143093412
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Sarl BRACODYS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 43447661000028
Département: 75
Adresse postale: 18 30 avenue Jean Jaurès
Ville: Paris
Code postal: 75019
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0609121726
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Identifiant/version de l’avis: e67259a0-902a-4aa9-bb26-03ad8826b940 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 30/01/2026 09:17:31 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 74428-2026
Numéro de publication au JO S: 22/2026
Date de publication: 02/02/2026