744414-2023 - RésultatsFrance-Nevers: Fournitures scolaires
OJ S 237/2023 08/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Nevers
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville CS 9706
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Point(s) de contact: Service commande publique
Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 386684487
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.nevers.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marches.ternum-bfc.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture de papèterie, fourniture pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Nevers
Numéro de référence: 23DEE01
II.1.2.
Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et livraison de fournitures de papèterie, fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs, livres scolaires et non scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de NEVERS
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 338 800,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires, 39162100 Matériel pédagogique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4.
Description des prestations
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: valeur environnementale / Pondération: 10
Coût - Nom: coût des prestations / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
llivres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4.
Description des prestations
livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Coût - Nom: taux de remise accordé / Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC12 Nièvre
II.2.4.
Description des prestations
livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 70
Coût - Nom: taux de remise accordé / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
l'Acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur du présent marché dans les conditions et limites de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 173-542111
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23DEE01
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture de papèterie (hors papier blanc reprographie), fournitures pour loisirs créatifs et travaux manuels, matériels éducatifs et pédagogiques (hors mobiliers et matériels scolaires)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: papeterie catinaud
Ville: Bourges
Code NUTS: FRB01 Cher
Code postal: 18000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 284 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23DDE01
Lot nº: 2
Intitulé:
livres scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans (inclus les manuels pour les élèves, les cahiers d'élèves, les fichiers, les livres de maîtres) définis par l'article D314-128 du Code de l'education
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sas librairie laique
Ville: Le Puy-en-Velay
Code NUTS: FRK13 Haute-Loire
Code postal: 43000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 45 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23DDE01
Lot nº: 3
Intitulé:
livres non scolaires pour les enfants de 3 à 11 ans : contes, bandes dessinées, romans, livres d'images
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
28/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: eurl le cypres gens de la lune
Ville: Nevers
Code NUTS: FRC12 Nièvre
Code postal: 58000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas BP 61616
Ville: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France
Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone: +33 0380739100
Fax: +33 0380733989
Adresse internet: http://www.telerecours.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône - Secrétariat du Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon (CCIRA de Lyon)
Adresse postale: 3 rue de La Charité
Ville: Lyon Cedex 02
Code postal: 69268
Pays: France
Courriel: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Adresse internet: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Ville: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France
Courriel: marches.publics@ville-nevers.fr
Téléphone: +33 0386684487
Adresse internet: http://www.nevers.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/12/2023