745355-2025 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – PRESTATION DE TRAITEUR
OJ S 217/2025 11/11/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
Adresse électronique: support@aws-france.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PRESTATION DE TRAITEUR
Description: Le PSCC organise régulièrement des événements réunissant chercheurs, cliniciens, entrepreneurs, investisseurs et partenaires publics ou privés. Les prestations de traiteur mentionnées dans le présent appel d'offres s'inscrivent dans ce cadre
Identifiant de la procédure: 33d8adfb-ccf4-42c5-9e3f-85857d503160
Identifiant interne: 2025-08
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin  
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 222 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le montant renseigné est le montant maximum de l'accord-cadre Ht sur 4 années. La multi-attribution est décomposée comme suit : 2 titulaires pour les lots 1 et 2, 3 titulaires pour les lots 3, 4 et 5. Les modalités de la multi-attribution sont précisées dans le règlement de la consultation. Locaux du Pscc : Lab 116, 3 mail du Dr Nicole Girard Magin,94800 Villejuif Autres lieux d'exécution : Toutefois, afin de répondre aux besoins liés à l'organisation d'événements, l'acheteur se réserve la possibilité de prévoir d'autres lieux d'exécution situés en région île-de-France. Ces lieux pourront notamment inclure des salles de conférence, auditoriums, espaces de réunion, hôtels ou tout autre site adapté à l'accueil de manifestations professionnelles. Les informations pratiques (adresse précise, modalités d'accès et calendrier) seront communiquées au titulaire au fur et à mesure de la planification des événements. Ce marché est soumis au dépôt d'échantillons obligatoires (cf art 10.3 échantillons - règlement de la consultation)
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 5
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Petit déjeuner Buffet / cocktail gamme premium (évènements de 201 à 1000 personnes)
Description: Petit déjeuner (évènements de 1 à 200 personnes)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin  
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur, notifie une décision expresse de non-reconduction au titulaire au moins deux mois avant la fin de la période en cours d'exécution. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 600,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736772
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 10/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 13
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Petit déjeuner (évènements de 201 à 1000 personnes)
Description: Petit déjeuner (évènements de 201 à 1000 personnes)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin  
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur, notifie une décision expresse de non-reconduction au titulaire au moins deux mois avant la fin de la période en cours d'exécution. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736772
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 10/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 13
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Buffet / cocktail gamme standard
Description: Buffet / cocktail gamme standard (évènements de 1 à 200 personnes)
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin  
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur, notifie une décision expresse de non-reconduction au titulaire au moins deux mois avant la fin de la période en cours d'exécution. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 81 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736772
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 10/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 13
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Buffet / cocktail gamme premium
Description: Buffet / cocktail gamme premium (évènements de 1 à 200 personnes)
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin  
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur, notifie une décision expresse de non-reconduction au titulaire au moins deux mois avant la fin de la période en cours d'exécution. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736772
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 10/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 13
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Buffet / cocktail gamme premium (évènements de 201 à 1000 personnes)
Description: Buffet / cocktail gamme premium (évènements de 201 à 1000 personnes)
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin  
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/01/2026
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Le marché pourra être reconduit 3 fois par période successive de 1 an par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans. Le titulaire ne pourra pas s'opposer à la reconduction tacite conformément à l'article R2112-4 du Code de la commande publique. En cas de non-reconduction, le pouvoir adjudicateur, notifie une décision expresse de non-reconduction au titulaire au moins deux mois avant la fin de la période en cours d'exécution. En cas de non-reconduction, le Titulaire reste cependant engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 88 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1736772
Canal de communication ad hoc: 
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1736772
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/12/2025 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique: 
Date d'ouverture: 10/12/2025 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 13
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Melun
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Cf : Le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B779A1E5-957B-6812-9DFB6A0E98D93F04
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
Numéro d’enregistrement: 84207
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Point de contact: GAREL Benjamin
Adresse électronique: support@aws-france.com
Téléphone: 0480041260
Adresse internet: https://www.parissaclaycancercluster.org/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: PARIS SACLAY CANCER CLUSTER
Numéro d’enregistrement: B779A204-08D6-6A8E-26395ABD2F733B87
Adresse postale: 3, mail du Docteure Nicole Girard Mangin
Ville: Villejuif
Code postal: 94800
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Adresse électronique: support@aws-france.com
Téléphone: 0811652375
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement: B779A212-A1D7-02E1-7194D9F27C812DD6
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Melun
Code postal: 77008
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone: 0160566630
Télécopieur: 0160566610
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e920aa83-8858-4c31-be69-e233b655ee0a  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 07/11/2025 17:28:22 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 745355-2025
Numéro de publication au JO S: 217/2025
Date de publication: 11/11/2025