1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: la consultation concerne le nettoiement du port des Champs-Elysées.
Description: La présente consultation concerne le nettoiement du port des Champs-Elysées. L objet du présent marché concernent les prestations suivantes : - le nettoyage de l?ensemble du linéaire du port des Champs-Elysées, - le ramassage des poubelles publiques et des ordures dans les espaces verts, - le ramassage des feuilles mortes, - le nettoyage complet du port suite à un évènement, - le sablage et le raclage des zones de circulation du port en cas d?épisode neigeux. Lieu d'exécution : Le port des Champs-Elysées 75008 Paris.
Identifiant de la procédure: 6968ae84-0c1e-4e97-ac44-3b976f178919
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: cf règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval- VNF
Description: La présente consultation concerne le nettoiement du port des Champs-Elysées. L objet du présent marché concernent les prestations suivantes : - le nettoyage de l?ensemble du linéaire du port des Champs-Elysées, - le ramassage des poubelles publiques et des ordures dans les espaces verts, - le ramassage des feuilles mortes, - le nettoyage complet du port suite à un évènement, - le sablage et le raclage des zones de circulation du port en cas d?épisode neigeux. Lieu d'exécution : Le port des Champs-Elysées 75008 Paris.
Identifiant interne: ORG-0001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options:
Description des options: La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter de sa date de notification du contrat et est reconductible trois fois 1 an. Les délais d'exécution des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2024
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: cf règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Prix
Description: cf règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/03/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Organisation qui traite les offres: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval - VNF
Numéro d’enregistrement: 13001779100034
Adresse postale: 18 Quai d'Austerlitz
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Téléphone: 0183944400
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 62517dd7-8fdf-4833-b119-493d6ae9355d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 02/02/2024 09:42:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 74585-2024
Numéro de publication au JO S: 25/2024
Date de publication: 05/02/2024