747551-2023 - RésultatsFrance-Paris: Services de réparation et d'entretien de chaudières
OJ S 238/2023 11/12/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Antin Résidences (75)
Adresse postale: 59 rue de Provence
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75009
Pays: France
Courriel: celine.gibert@antin-residences.fr
Téléphone: +33 149752992
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.antin-residences.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CPH ARCADE VYV
Adresse postale: 33 rue de France
Ville: Vincennes
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94300
Pays: France
Point(s) de contact: Céline GIBERT
Courriel: celine.gibert@antin-residences.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.coopererpourhabiter.fr
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SA HLM
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Accord-cadre - Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage,d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et CPH ARCADE-VYV
II.1.2.
Code CPV principal
50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
Accord-cadre relatif à l'entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE-VYV
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 349 666,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Département 91
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Départements 78 et 92
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50531100 Services de réparation et d'entretien de chaudières
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
II.2.4.
Description des prestations
Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE-VYV.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 136-434596
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GARANKA IDF COURTEILLE SAS
Adresse postale: 8 avenue Pablo Picasso
Ville: Fontenay sous bois
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 519 334,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Non connue au moment de l'attribution.

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Entretien des installations individuelles gaz et thermodynamiques de production de chauffage, d'eau chaude et des installations associées sur le parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE-VYV.
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
04/12/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: GARANKA IDF COURTEILLE SAS
Adresse postale: 8 avenue Pablo Picasso
Ville: Fontenay sous Bois
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 830 332,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traitéDescription succincte de la part du contrat sous-traitée:
Non connue au moment de l'attribution.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
La présent marché est conclu sous la forme d'un marché dit composite. Il comporte une partie correspondant à un marché et une partie correspondant à un accord-cadre, conclu avec un seul titulaire et sans minimum. Il comporte une partie correspondant à un marché à prix forfaitaire et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul titulaire sans minimum et avec un montant maximum de 265 000 EUR H.T par lot pour toute la durée du marché.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Paris
Adresse postale: 29-45 avenue de la Porte de Clichy
Ville: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile.
Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
06/12/2023