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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Forme juridique de l’acheteur: Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Douvaine (74) Villas Acacias Construction neuve de 32 logements en accession et 14 logements locatifs avec sous-sol
Description: La présente consultation porte sur la construction neuve de 32 logements en accession et 14 logements locatifs avec sous-sol.
Identifiant de la procédure: 1737a1cd-2f9f-40d9-a1b5-c59587b22d97
Identifiant interne: DMO_74_DOUVAINE_8412
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45210000 Travaux de construction de bâtiments
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 20 avenue des Acacias
Ville: Haute-Savoie
Code postal: 74140
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 6 870 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Informations complémentaires: ALLIADE HABITAT et la SARL VILLAS ACACIAS réalisent le projet de construction en cotitularité. ALLIADE HABITAT agit au nom et pour le compte de la SARL VILLAS ACACIAS pour la passation des marchés. Marchés privés ordinaires de travaux. Les candidats doivent posséder les effectifs et qualifications minimales précisés, ou des références comparables à l'objet du marché. Informations sur la réduction du nombre d'offres durant la négociation : recours à une procédure pouvant se dérouler en phases successives afin de réduire progressivement le nombre d'offres à négocier. L'acheteur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. Pour Alliade Habitat : l'opération est soumise à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès à l'emploi du public qui en est éloigné. Dans ce cadre, un nombre minimal d'heures d'insertion seront à réaliser dont les modalités seront définies dans le DCE à adresser aux candidats sélectionnés : se référer aux lots. L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution du marché :NF Habitat HQE, RE2020, charte chantier faibles nuisances, schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables d'Alliade Habitat. La durée du chantier prévisionnelle des travaux est de 19 mois dont une période de préparation de 1 mois. Date prévisionnelle de démarrage du chantier 01/07/2026. La présente consultation ne concerne pas les lots 36891213171921222426, qui font l'objet d'une consultation distincte.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 4 TERRASSEMENT - VRD - AMENAGEMENT ABORDS
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 510000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 1311 ou équivalents. Nombre minimum d'heures d'insertion à réaliser : 140H.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature complémentaire (cpv): 45234116 Travaux de construction de voies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: LOT 5 REVETEMENTS DE SURFACE - BORDURES
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 50000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 1322 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45234116 Travaux de construction de voies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: LOT 7 GROS OEUVRE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 2030000 euros. Effectif = EFF3, 21 pers, Qualibat : 2112 ou équivalents. Nombre minimum d'heures d'insertion à réaliser : 440H.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: LOT 10 ETANCHEITE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 360000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 3211 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: LOT 14 CLOISONS - DOUBLAGES - FAUX-PLAFONDS
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 190000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 4131 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature complémentaire (cpv): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre, 45421152 Installation de cloisons
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: LOT 15 PEINTURES INTERIEURES
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 240000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 6111 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: LOT 16 CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 270000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 6311 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
Nomenclature complémentaire (cpv): 45262321 Travaux de chape
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: LOT 18 SERRURERIE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 250000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 4411-4421-4492 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: LOT 20 PEINTURE EXTERIEURE - ITE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 300000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 7132-6111 ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45443000 Travaux de façade
Nomenclature complémentaire (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: LOT 23 PLOMBERIE - SANITAIRE -CHAUFFAGE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 580000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 5111-5312 ou équivalents. Nombre minimum d'heures d'insertion à réaliser : 140H.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation, 45332400 Travaux d'installation d'appareils sanitaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: LOT 25 COURANTS FORTS
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 310000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers. QUALIFELEC E2 ou références équivalentes ou équivalents.
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: LOT 11 CHARPENTE - COUVERTURE - ZINGUERIE
Description: Minimum requis : chiffres d'affaires annuel moyen = 170000 euros. Effectif = EFF2, 6 pers, Qualibat : 3141 ou équivalents. Nombre minimum d'heures d'insertion à réaliser : 105H.Pour le bâtiment A uniquement : Charpente traditionnelle lamellé collé et massif avec tuile terre cuite, Bardage Zinc à joint debout en toiture et Bardage mélèze en toiture
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 19 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats doivent posséder les effectifs et les qualifications minimales, ou des références d'importance comparable à l'objet du lot concerné.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: 60 % évaluée à partir du mémoire technique
Critère:
Type: Prix
Description: 40 % pondération
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 28/02/2026 17:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/03/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Article R21821 du Code de la Commande Publique : « Pour les marchés passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R.21811 et R.21813 et la date de signature du marché par l'Acheteur »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Organisation qui traite les offres: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ALLIADE HABITAT, Société Anonyme d’H.L.M, Siège social sis 173 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Cedex 07, Immatriculée au RCS de Lyon B 960 506 152, sous le numéro APE 6820A, Représentée par Sylvain GIRAUD, Directeur.
Numéro d’enregistrement: 96050615200276
Adresse postale: 173 Avenue Jean Jaurès
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0626653185
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Adresse postale: 67 Rue SERVIENT
Ville: LYON
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 04 72 60 70 12
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9b2fc09c-d199-4442-9720-2fc12b29fb54 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 29/01/2026 20:33:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 74941-2026
Numéro de publication au JO S: 22/2026
Date de publication: 02/02/2026