Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: ca pau bearn pyrenees
Numéro national d'identification: 20006725400017
Adresse postale: hotel De France, 2b Place Royale, Cs90547
Ville: Pau Cedex
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Téléphone: +33 564641074
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Intitulé
fournitures de documents pour le réseau des médiathèques et les services de la Ville de Pau et de la Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Numéro de référence: Cda 23/51 (53a)
Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
Type de marché
Fournitures
Description succincte
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maxi par an.Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Les lots no7, 8, 11, 12, 13, 14. Seront attribués à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots seront mono attributaire.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 23/10/2023 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure au 23/10/2023.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 690 000,00 EUR
Intitulé
littérature jeunesse pou le réseau des médiathèques
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
montant maxi par an de :Capbp : 92 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
documentaires jeunesse pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 2
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 48 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
littérature adulte pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 90 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
documentaires adultes pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 50 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
bandes dessinées adultes et jeunesse pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 50 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
partitions pour le réseau des médiathèques et le Crd : Capbp
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 6 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
dvd pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 90 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
cd-Disque vinyles et Livres lus pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
30234300 Disques compacts (CD)
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 17 500,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
périodiques papier pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 80 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
livres reliés pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 9 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
jeux culturels, éducatifs et créatifs pour le réseau des médiathèques
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 5 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
achat de documents imprimés pour les services internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 11 250,00 euro(s) (H.T.).Vdp : 11 250,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
achat de livres et manuels scolaires pour les écoles de la Ville de Pau
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Vdp : 30 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
périodiques papier pour les service internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Lieu d'exécutionCode NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Description des prestations
un montant maxi par an de :Capbp : 5 000,00 euro(s) H..Vdp : 5 000,00 euro(s) (H.T.)
Critères d’attributionCoût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueLe marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2023/S 125-396257 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
littérature jeunesse pou le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: librairie Imprimerie Tonnet
Adresse postale: 3 Pl Marguerite Laborde
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 92 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
documentaires jeunesse pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: librairie Imprimerie Tonnet
Adresse postale: 3 Pl Marguerite Laborde
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 48 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
littérature adulte pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: librairie Imprimerie Tonnet
Adresse postale: 3 Pl Marguerite Laborde
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
documentaires adultes pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: espace Culturel E. Leclerc
Adresse postale: av Louis Sallenave
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
bandes dessinées adultes et jeunesse pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: librairie bachi bouzouk
Adresse postale: 11 Rue Latapie
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
partitions pour le réseau des médiathèques et le Crd : Capbp
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: dussau Musique
Adresse postale: 12 Rue D Etigny
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 6 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
dvd pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
dvd pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: atel Diffusion Audiovisuelle
Adresse postale: 41 Rue Des Envierges
Ville: Paris 20
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75020
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
cd-Disque vinyles et Livres lus pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 17 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
cd-Disque vinyles et Livres lus pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74960
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 17 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
périodiques papier pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
livres reliés pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Ville: Ludres
Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle
Code postal: 54710
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 9 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
jeux culturels, éducatifs et créatifs pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: didacto
Adresse postale: 33 Rue Auber
Ville: Vitry-sur-Seine
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94400
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
jeux culturels, éducatifs et créatifs pour le réseau des médiathèques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: laludikavern
Adresse postale: 8 Rue De Foix
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
achat de documents imprimés pour les services internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: espace Culturel E. Leclerc
Adresse postale: av Louis Sallenave
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 22 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
achat de documents imprimés pour les services internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: librairie Imprimerie Tonnet
Adresse postale: 3 Pl Marguerite Laborde
Ville: Pau
Code NUTS: FRI15 Pyrénées-Atlantiques
Code postal: 64000
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 22 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
achat de livres et manuels scolaires pour les écoles de la Ville de Pau
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: office General De La Documentation
Adresse postale: 1 Rue De Rome
Ville: Montevrain
Code NUTS: FR102 Seine-et-Marne
Code postal: 77144
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 30 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
périodiques papier pour les service internes de la Ville de Pau et de la Capbp
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
28/11/2023
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: soc France Publications
Adresse postale: 40 Rue Barbes
Ville: Montrouge
Code NUTS: FR105 Hauts-de-Seine
Code postal: 92120
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Pays: France
Téléphone: +33 559849440
Fax: +33 559024993
Date d’envoi du présent avis
07/12/2023