751483-2023 - RésultatsFrance-Besançon: Services de formation
OJ S 239/2023 12/12/2023
Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan - cS 51857
Ville: Besancon Cedex
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 25031
Pays: France
Courriel: Laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
ppsmj 2024
Numéro de référence: G1OU9305
II.1.2.
Code CPV principal
80500000 Services de formation
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
ppsmj 2024
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 491 860,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - dijon
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, composée de 2 sessions, chacune comprenant 130 h réalisées par l'of dont 30 h de co-intervention avec l'ule et 130 h réalisées par l'ule dont 30 h de co-intervention avec l'of
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
logistique - dijon
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation de 180 h maximum dans le domaine de la logistique incluant les CACES 1 et 3
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - besançon
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, composée de 2 sessions, chacune comprenant 100 h réalisées par l'of et 100 h réalisées par l'ule
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bâtiment- besançon
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de 600 h maximum, dans le domaine du bâtiment permettant aux stagiaires d'acquérir les gestes professionnels nécessaires aux interventions multi techniques au sein des bâtiments, de manière préventive, corrective ou améliorative, composée de 2 sessions comprenant chacune 2 sessions de 250 h réalisées par l'of et 50 h réalisées par l'ule
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - montbéliard
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition des Socles de compétences et de connaissances professionnelles et numériques et d'obtenir les certifications CLEA et CLEA numérique, composée 150 h réalisées par l'of dont 30 h de co-intervention avec l'ule et 100 h réalisées par l'ule dont 30 h de co-intervention avec l'of
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - lons
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation de 210 h maximum permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification Clea
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - nevers
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, composée 100 h réalisées par l'of dont 30 h de co-intervention avec l'ule et 100 h réalisées par l'ule dont 30 h de co-intervention avec l'of
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - vesoul
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, composée 100 h réalisées par l'of dont 30 h de co-intervention avec l'ule et 100 h réalisées par l'ule dont 30 h de co-intervention avec l'of
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
logistique - vLG
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation de 315 h maximum dans le domaine du magasinage et de la préparation de commande incluant les CACES 1,3,5
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
electricité - vLG
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation certifiante, de 450 h maximum, permettant d'acquérir les compétences professionnelles pour l'installation et l'entretien de réseaux et équipements électriques
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cuisine - jLV
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation certifiante de 600 h maximum, dont 500 h réalisées par l'of et 100 h par l'ule, dans le domaine de la cuisine
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - jLV
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition du Socle de compétences et de connaissances et d'obtenir la certification CLEA, composée de 224 h réalisées par l'of, dont 24 h permettant de réaliser des mises en situation pratique sans mixité hommes/femmes
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
hygiène des locaux - jLV
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation certifiante dans le domaine de l'hygiène et de la propreté incluant les techniques manuelles et mécanisées de nettoyage (monobrosse, auto laveuse), de 300h maximum réalisées par l'of et 100h maximum par l'ule.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cléa - belfort
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation permettant l'acquisition des Socles de compétences et de connaissances professionnelles et numériques et d'obtenir les certifications CLEA et CLEA numérique, composée 150 h réalisées par l'of dont 30 h de co-intervention avec l'ule et 100 h réalisées par l'ule dont 30 h de co-intervention avec l'of
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
logistique - belfort
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4.
Description des prestations
une action de formation dans le domaine de la logistique, incluant les CACES 1 et 3,, composée de 180h réalisées par l'of et 40h réalisées par l'ule
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre
IV.1.10.
Identification des règles nationales applicables à la procédure
IV.1.11.
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 116-362097
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9293
Lot nº: 1
Intitulé:
cléa - dijon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frate formation
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 81 120,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9296
Lot nº: 2
Intitulé:
logistique - dijon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 98 640,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9297
Lot nº: 3
Intitulé:
cléa - besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: frate formation
Ville: Besancon
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 62 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9298
Lot nº: 4
Intitulé:
bâtiment- besançon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 186 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9299
Lot nº: 5
Intitulé:
cléa - montbéliard
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 65 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9300
Lot nº: 6
Intitulé:
cléa - lons
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
29/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 80 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9301
Lot nº: 7
Intitulé:
cléa - nevers
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 45 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9302
Lot nº: 8
Intitulé:
cléa - vesoul
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 42 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9303
Lot nº: 9
Intitulé:
logistique - vLG
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 190 260,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 10
Intitulé:
electricité - vLG
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9304
Lot nº: 11
Intitulé:
cuisine - jLV
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: greta 89
Ville: Auxerre
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 266 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9305
Lot nº: 12
Intitulé:
cléa - jLV
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: greta 89
Ville: Auxerre
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 89 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9306
Lot nº: 13
Intitulé:
hygiène des locaux - jLV
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 112 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9307
Lot nº: 14
Intitulé:
cléa - belfort
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 63 600,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-01S05M9308
Lot nº: 15
Intitulé:
logistique - belfort
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: preface
Ville: Marseille
Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur
Pays: France
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 98 640,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
07/12/2023