2023-OJS239-751559-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville d'annecy

Numéro national d'identification: 20006340200016

Adresse postale: esplanade de l'hôtel-de-ville

Ville: Annecy

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Code postal: 74011

Pays: France

Courriel: marchespublics@annecy.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.annecy.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.annecy.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fournitures de brosses et pièces détachées pour véhicules de collecte et propreté urbaine

Numéro de référence: 23ff-Cp-0624-Y

II.1.2.

Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture De Brosses Et Pieces Detachees Pour Vehicules De Collecte Et Proprete Urbaine

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 270 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

brosses pour balais de voirie

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: parc des Services Techniques - 1 bis rue de la Bouverie 74011 Annecy

II.2.4.

Description des prestations

montant minimum annuel Ht : 10 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 50 000 euro(s)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pièces détachées toutes marques pour balayeuses de voirie

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: parc des Services Techniques - 1 bis rue de la Bouverie 74011 Annecy

II.2.4.

Description des prestations

montant minimum annuel Ht : 15 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 90 000 euro(s)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

pièces détachées toutes marques pour bennes à ordures ménagères

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie

Lieu principal d'exécution: parc des Services Techniques - 1 bis rue de la Bouverie 74011 Annecy

II.2.4.

Description des prestations

montant minimum annuel Ht: 15 000 euro(s) Montant maximum annuel Ht : 130 000 euro(s)

II.2.5.

Critères d’attribution

Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 149-473057

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023t3601

Lot nº: 1

Intitulé:

brosses pour balais de voirie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ouest Vendee Balais

Adresse postale: 22 Chemin De Baudroux

Ville: Saint-Martin-les-Melle

Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres

Code postal: 79500

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 50 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023t3602

Lot nº: 2

Intitulé:

pièces détachées toutes marques pour balayeuses de voirie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
05/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: easyvoirie

Adresse postale: 555 Che De La Roche Du Guide

Ville: Malataverne

Code NUTS: FRK23 Drôme

Code postal: 26780

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 90 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023t3603

Lot nº: 3

Intitulé:

pièces détachées toutes marques pour bennes à ordures ménagères

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
06/12/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Nombre d'offres reçues de la part de PME: 1

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0

Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: societe Dequipement Manutention Et Transports

Adresse postale: 335 avenue Guiton

Ville: La Rochelle

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

Code postal: 17000

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 130 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

les pièces du marché sont disponibles à la consultation à la Direction de la Commande Publique, 27 rue de la Paix, 74000 Annecy. Date de signature des marchés : 04.12.2023. Les montants attribués correspondent aux montants maximums annuels sachant que les marchés sont reconductibles trois fois

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif

Adresse postale: 2 place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: +33 476429000

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
07/12/2023