2023-OJS26-75218-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Sciensano

Numéro national d'identification: 0693.876.830_118

Adresse postale: Rue Juliette Wytsman 14

Ville: Bruxelles

Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad

Code postal: 1050

Pays: Belgique

Point(s) de contact: Purchasing

Courriel: purchasing@sciensano.be

Téléphone: +32 26425371

Adresse(s) internet:

Adresse principale: www.sciensano.be

Adresse du profil d’acheteur: https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=471718

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ALLEANZA CONTRO IL CANCRO (ACC)

Numéro national d'identification: IT09127781004

Adresse postale: VIA GIORGIO RIBOTTA 5

Ville: Roma

Code NUTS: IT Italia

Code postal: 00144

Pays: Italie

Courriel: roberta.carbone@ieo.it

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.alleanzacontroilcancro.it

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: INSTITUT CURIE (IC)

Numéro national d'identification: FR32784257164

Adresse postale: Rue d'Ulm 26

Ville: Paris

Code NUTS: FR France

Code postal: 75231

Pays: France

Courriel: maud.kamal@curie.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://institut-curie.org/

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: INSTITUT CATALA D'ONCOLOGIA (ICO)

Numéro national d'identification: ESQ5856383D

Adresse postale: AV GRAN VIA DE L'HOSPITALET 199-203

Ville: L'HOSPITALET DEL LLOBREGAT

Code NUTS: ES España

Code postal: 08908

Pays: Espagne

Courriel: jmborras@iconcologia.net

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://ico.gencat.cat/en/inici/

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: INSTITUT JULES BORDET (IJB)

Numéro national d'identification: BE0257981101

Adresse postale: RUE HEGER BORDET 1

Ville: Brussels

Code NUTS: BE100 Arr. de Bruxelles-Capitale / Arr. Brussel-Hoofdstad

Code postal: 1000

Pays: Belgique

Courriel: philippe.aftimos@bordet.be

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.bordet.be

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: LUDWIG-MAXIMILIANS-UNIVERSITAET MUENCHEN (LMU MUENCHEN)

Numéro national d'identification: DE811205325

Adresse postale: GESCHWISTER SCHOLL PLATZ 1

Ville: Muenchen

Code NUTS: DE Deutschland

Code postal: 80539

Pays: Allemagne

Courriel: martin.dreyling@med.uni-muenchen.de

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.klinikum.uni-muenchen.de

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: CHARITE - UNIVERSITAETSMEDIZIN BERLIN (HC)

Numéro national d'identification: DE228847810

Adresse postale: Chariteplatz 1

Ville: Berlin

Code NUTS: DE Deutschland

Code postal: 10117

Pays: Allemagne

Courriel: lars.bullinger@charite.de

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.charite.de/en/

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: HOSPICES CIVILS DE LYON (HCL)

Adresse postale: QUAI DES CELESTINS 3

Ville: Lyon

Code NUTS: FR France

Code postal: 69002

Pays: France

Courriel: pierre.sujobert@chu-lyon.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://oncngs.eu/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.chu-lyon.fr/fr

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés:

Cet achat pré-commercial

(PCP) est réalisé par SCIENSANO qui a été désigné comme acheteur principal. Le droit national applicable en matière de marchés

applicable est la loi belge.

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Achats pré-commerciaux pour l'acquisition de services de R&D pour le développement d'une solution pour l'analyse des biopsies liquides de tumeurs solides basée sur la technologie NGS. tumeurs solides, basée sur la technologie NGS

Numéro de référence: Sciensano-000-ONCNGS-F03_0

II.1.2.

Code CPV principal
73100000 Services de recherche et développement expérimental

II.1.3.

Type de marché
Services

II.1.4.

Description succincte

L'établissement du profil mutationnel des tumeurs nécessite des procédures complexes, invasives et coûteuses, mais il est

mais devient rapidement essentiel pour une prise en charge efficace et adéquate des patients atteints de cancer, en particulier lorsque la maladie a déjà atteint un stade métastatique.

maladie a déjà atteint le stade métastatique, où l'identification des biomarqueurs tumoraux est pertinente pour identifier la meilleure

thérapie la mieux ciblée. Cependant, l'accès aux tissus tumoraux reste un facteur limitant pour l'évaluation des biomarqueurs, et

de plus en plus de preuves suggèrent qu'ils peuvent même être inadéquats pour capturer l'hétérogénéité clonale qui conduit souvent à la résistance.

L'évaluation des biomarqueurs circulants gagne rapidement du terrain en tant qu'alternative non invasive qui offre la possibilité supplémentaire de suivre en série l'évolution de la maladie.

possibilité de suivre en série l'évolution de la maladie et d'obtenir une image plus complète de l'hétérogénéité génétique de la tumeur.

hétérogénéité génétique de la tumeur. Cependant, la trajectoire actuelle de développement des tests cfDNA à grande échelle dépend fortement du séquençage centralisé coûteux et à haut débit.

coûteux, à haut débit et centralisé, et semble mal adapté à la pratique courante en Europe.

Le PCP oncNGS vise à développer une solution intégrée pour l'analyse prédictive, pronostique et diagnostique des biopsies liquides.

de tumeurs solides (y compris les indications hématologiques appropriées) basée sur la technologie NGS.

Ce PCP répond au besoin mondial non satisfait en oncologie, qui consiste à établir le profil de plusieurs tumeurs au niveau moléculaire de la manière la plus large possible.

le plus large possible, en promouvant un modèle économiquement durable et décentralisé qui permet un accès sécurisé et transparent aux données sensibles.

données sensibles. Tous les partenaires de ce consortium s'accordent à dire qu'ils sont confrontés à un défi commun : fournir "les meilleurs tests NGS, pour

toutes les tumeurs solides et lymphoïdes, pour toujours". Ils s'accordent sur le fait qu'un marché public identifié en commun répond à un besoin partagé par tous les

les acheteurs du groupe d'acheteurs du projet qui fait l'objet de la présente proposition de marché public "oncNGS".

De plus amples informations concernant l'objectif du PCP oncNGS et le Challenge PCP peuvent être trouvées dans les différentes annexes.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 7 073 554,00 EUR

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 48180000 Logiciels médicaux, 73100000 Services de recherche et développement expérimental, 73300000 Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement, 73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes, 72212460 Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels, 72212461 Services de développement de logiciels analytiques ou scientifiques, 72000000 Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui, 71900000 Services de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: BE Belgique / België

Lieu principal d'exécution: La R&D sera effectuée principalement en Europe. Les essais devraient avoir lieu à Bruxelles (Be), Paris, Lyon (Fr), Berlin, Munich (GER), Barcelone (Sp), Milan, Rome (It).

II.2.4.

Description des prestations

Le profilage mutationnel des tumeurs nécessite des procédures complexes, invasives et coûteuses, mais il devient rapidement essentiel pour

une prise en charge efficace et adéquate des patients atteints de cancer, en particulier lorsque la maladie a déjà atteint le stade métastatique.

dans lesquels l'identification des biomarqueurs tumoraux est pertinente pour identifier la meilleure thérapie ciblée. Cependant, l'accès

Cependant, l'accès aux tissus tumoraux reste un facteur limitant pour l'évaluation des biomarqueurs, et des preuves croissantes suggèrent qu'il peut même être

insuffisante pour rendre compte de l'hétérogénéité clonale qui est souvent à l'origine de la résistance. L'évaluation des biomarqueurs circulants gagne rapidement du terrain en tant qu'outil non invasif.

L'évaluation des biomarqueurs circulants gagne rapidement du terrain en tant qu'alternative non invasive qui offre la possibilité supplémentaire de suivre en série l'évolution de la maladie et

la possibilité d'obtenir une image plus complète de l'hétérogénéité génétique de la tumeur. Cependant, la trajectoire actuelle de développement

Cependant, la trajectoire actuelle de développement des tests cfDNA à grande échelle dépend fortement du séquençage centralisé à haut débit et coûteux et semble mal adaptée à la pratique courante en Europe.

pratique courante en Europe.

Le PCP oncNGS vise à développer une solution intégrée pour l'analyse prédictive, pronostique et diagnostique des biopsies liquides.

de tumeurs solides (y compris les indications hématologiques appropriées) basée sur la technologie NGS.

Ce PCP répond au besoin mondial non satisfait en oncologie, qui consiste à établir le profil de plusieurs tumeurs au niveau moléculaire de la manière la plus large possible.

le plus large possible, en promouvant un modèle économiquement durable et décentralisé qui permet un accès sécurisé et transparent aux données sensibles.

données sensibles. Tous les partenaires de ce consortium s'accordent à dire qu'ils sont confrontés à un défi commun : fournir "les meilleurs tests NGS, pour

toutes les tumeurs solides et lymphoïdes, pour toujours". Ils s'accordent sur le fait qu'un marché public identifié en commun répond à un besoin partagé par tous les

les acheteurs du groupe d'acheteurs du projet qui fait l'objet de la présente proposition de marché public "oncNGS".

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Faisabilité technique / Pondération: 69

Critère de qualité - Nom: Plan de développement / Pondération: 10

Critère de qualité - Nom: Alignement du dossier commercial / Pondération: 4

Critère de qualité - Nom: Qualité et efficacité de la mise en œuvre / Pondération: 4

Critère de qualité - Nom: Planification de l'évaluation des avantages pour les acheteurs et solidité de l'approche pour l'intégration dans les systèmes des acheteurs / Pondération: 3

Prix - Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: oui

Identification du projet: Ce projet a été financé par le programme de recherche et d'innovation Horizon 2020 de l'Union européenne. sous la convention de subvention n° 874467

II.2.14.

Informations complémentaires

Voir le document ci-joint Appel d'offres ainsi que les autres documents d'appel d'offres.

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 135-385103

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/01/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 7

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: HUFIAT CANCER LIQUIDATION (consortium Euformatics Oy, Oncompass Medicine & ViennaLab Diagnostics)) - lead tenderer EUFORMATICS OY

Numéro national d'identification: FI23074221

Adresse postale: TEKNIIKANTIE 12

Ville: ESPOO

Code NUTS: FI Suomi / Finland

Code postal: 02150

Pays: Finlande

Le titulaire est une PME: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: KU LEUVEN

Numéro national d'identification: BE0419.052.173

Adresse postale: OUDE MARKT 13

Ville: LEUVEN

Code NUTS: BE242 Arr. Leuven

Code postal: 3000

Pays: Belgique

Le titulaire est une PME: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: ONCODNA

Numéro national d'identification: BE0501.631.837

Adresse postale: RUE LOUIS BREGUET 1

Ville: CHARLEROI

Code NUTS: BE32B Arr. Charleroi

Code postal: 6041

Pays: Belgique

Le titulaire est une PME: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: AGILENT TECHNOLOGIES BELGIUM

Numéro national d'identification: BE0466.614.837

Adresse postale: DE KLEETLAAN 5 BUS 9

Ville: DIEGEM

Code NUTS: BE241 Arr. Halle-Vilvoorde

Code postal: 1831

Pays: Belgique

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 642 399,78 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Conseil d'Etat

Adresse postale: Rue de la Science 33

Ville: Bruxelles

Code postal: 1040

Pays: Belgique

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
01/02/2023