752389-2024 - Résultats
France – Filtres à air – Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
OJ S 240/2024 10/12/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Adresse électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement de Commande Ville de Lyon (coordonnateur) - CCAS de Lyon
Adresse électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Description: Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure: faed113d-9b32-4a21-bebb-71022436175e
Identifiant interne: A4GB8979
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514310 Filtres à air
Nomenclature complémentaire (cpv): 42514310 Filtres à air
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 400 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : Dcpmarches.Messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du CCAS de Lyon
Description: Accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euro(s) HT sur toute la durée présumée de l'accord-cadre. Exécutable par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents
Identifiant interne: F-PF-1485269
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42514310 Filtres à air
Nomenclature complémentaire (cpv): 42514310 Filtres à air
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale allant du 01/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2026. Reconductible deux fois une année
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère: 
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 30
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Groupe TITANAIR
Offre: 
Identifiant de l’offre: Groupe TITANAIR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 1 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: P5823a
Titre: Fourniture de filtres à air et matériels relatifs à la qualité de l'air intérieur de la ville de Lyon et du Ccas de Lyon
Date de conclusion du marché/concession: 07/12/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: B45E2329-B535-E6B8-0A0FA16E3C28A267
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Adresse électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr
Téléphone: 0472103030
Adresse internet: http://www.marchespublics.lyon.fr
Profil de l’acheteur: http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement de Commande Ville de Lyon (coordonnateur) - CCAS de Lyon
Numéro d’enregistrement: B45E23B7-F5BF-A862-AE9BB0C1DC866474
Adresse postale: Place de la Comédie
Ville: Lyon
Code postal: 69205
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: dcp.marches@mairie-lyon.fr
Téléphone: 0472103030
Profil de l’acheteur: http://marches2.lyon.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: B45E23D4-E627-21C5-F64CDC396DE27B47
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: B45E2402-CE08-68EA-F746F18614FA4138
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Groupe TITANAIR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1485269-1-0-1
Adresse postale: 160 Rue Pierre Fallion
Ville: Rillieux-La-Pape
Code postal: 69140
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: info@titanair.fr
Téléphone: 0472270706
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bfe71b0e-8c46-4046-9fb5-7fdd7d2a1f1a  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/12/2024 14:36:47 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 752389-2024
Numéro de publication au JO S: 240/2024
Date de publication: 10/12/2024