752663-2025 - Résultats
France – Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules – Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR
OJ S 219/2025 13/11/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Adresse électronique: lmachado@ctbr67.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR
Description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR
Identifiant de la procédure: 456f54d3-e0ad-4fa5-9b44-c5e0e411a35f
Avis précédent: 342876-2025
Identifiant interne: 2025-008
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/25/UE
AOO -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 1 - Moteur et environnement moteur
Description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 1 - Moteur et environnement moteur
Identifiant interne: 2025CTBR013
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 place des Halles  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 750 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir DCE
Critère: 
Type: Qualité
Description: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir courrier de rejet adressé à chaque candidat évincé
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui exécute le paiement: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui signe le contrat: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 2 - Châssis, suspension, direction et freinage
Description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 2 - Châssis, suspension, direction et freinage
Identifiant interne: 2025CTBR014
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 place des Halles  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir DCE
Critère: 
Type: Qualité
Description: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir courrier de rejet adressé à chaque candidat évincé
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui exécute le paiement: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui signe le contrat: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 3 - Carrosserie intérieure/extérieure et équipements divers
Description: Fourniture et livraison de pièces détachées pour autocars SCANIA et IRIZAR : Lot 3 - Carrosserie intérieure/extérieure et équipements divers
Identifiant interne: 2025CTBR015
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 14 place des Halles  
Ville: STRASBOURG
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2025
Durée: 6 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Voir DCE
Critère: 
Type: Qualité
Description: Voir DCE
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir courrier de rejet adressé à chaque candidat évincé
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui exécute le paiement: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Organisation qui signe le contrat: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 200 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SCANIA ALSACE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SCANIA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 140 911,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTBR013
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 07/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 342876-2025
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTBR014
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 07/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 342876-2025
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2025CTBR015
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 15/10/2025
Date de conclusion du marché/concession: 07/11/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 342876-2025
Organisation qui signe le contrat: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin, Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin, Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: SCANIA ALSACE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SCANIA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 111 277,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus: 
Nom officiel: SCANIA ALSACE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SCANIA FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 108 795,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Pays d’origine du produit ou du service: France
Part sous-traitée: Non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Société Publique Locale Compagnie des Transports du Bas-Rhin
Numéro d’enregistrement: 85035291500019
Adresse postale: 14 place des Halles
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Adresse électronique: lmachado@ctbr67.fr
Téléphone: +33787282076
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement: 175 401 116 00082
Adresse postale: RUE DU GENERAL FABVIER
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique: tj-nancy@justice.fr
Téléphone: 0383908500
Rôles de cette organisation: 
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SCANIA ALSACE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 30716693400587
Ville: REICHSTETT
Code postal: 67116
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0390203600
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 97cd1cdd-9ade-4e93-b254-76f605d2326b  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 12/11/2025 12:58:18 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 752663-2025
Numéro de publication au JO S: 219/2025
Date de publication: 13/11/2025