753611-2023 - RésultatsFrance-Saint-Herblain: Jeux
OJ S 240/2023 13/12/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'hôtel de Ville BP 30299
Ville: Saint-Herblain Cedex
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44802
Pays: France
Courriel: commandepublique@saint-herblain.fr
Téléphone: +33 228252187
Fax: +33 228252188
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.saint-herblain.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
Numéro de référence: Matériel ludique
II.1.2.
Code CPV principal
37524000 Jeux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
acquisition de matériels ludiques pour la Ville de Saint Herblain
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 200 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jouets d'éveil 0 à 2 ans
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux, 37520000 Jouets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
jouets d'éveil 0 à 2 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier-type / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jeux d'exercice, symboliques, d'assemblage 3 et 4 ans
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux, 37520000 Jouets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
jeux d'exercice, symboliques, d'assemblage 3 et 4 ans
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles / Pondération: 50
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier-type / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage 5 ans et plus
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux, 37520000 Jouets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage 5 ans et plus
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier-type / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jeux à règles
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux, 37520000 Jouets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
jeux à règles
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 15
Critère de qualité - Nom: Moyens mis en oeuvre pour participer à des animations et à l'activité de la ville en relation avec les productions ludiques / Pondération: 10
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier-type / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
minimum annuel: 1 000 euro(s) HT et maximum annuel: 40 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jeux surdimensionnés : jeux d'adresse et d'animation de grande taille et de toutes matières
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux, 37520000 Jouets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
jeux surdimensionnés : jeux d'adresse et d'animation de grande taille et de toutes matières
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Richesse du catalogue et accompagnement à la sélection d'articles / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Valeur technique évaluée à partir de la note technique / Pondération: 20
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre, sur la base d'un panier-type / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
minimum annuel: aucun et maximum annuel: 10 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
jeux, jouets et pièces détachées issus du réemploi ou de la réutilisation
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
37524000 Jeux, 37520000 Jouets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
II.2.4.
Description des prestations
jeux, jouets et pièces détachées issus du réemploi ou de la réutilisation.Pas de minimum Maximum annuel 10 000 euro(s) (H.T.).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Analyse de la diversité de l'offre à travers le taux de remplissage du panier type / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: Valeur technique à partir de la note technique / Pondération: 35
Critère de qualité - Nom: Pertinence de la démarche d'insertion appréciée au regard de la notice explicative annexée à l'AE / Pondération: 35
Coût - Nom: Analyse financière de l'offre à partir d'un panier type / Pondération: 20
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
minimum annuel: aucun et maximum annuel: 10 000 euro(s) HtLot réservé (L. 2113-13 Ccp) à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, lorsqu'elles emploient une proportion minimale de 50 % de travailleurs défavorisés

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 131-416473
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-195
Lot nº: 1
Intitulé:
jouets d'éveil 0 à 2 ans
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: wesco
Adresse postale: route de Cholet - cS 80184
Ville: Cerizay Cedex
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Code postal: 79141
Pays: France
Adresse internet: http://www.wesco.fr
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 160 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
jeux d'exercice, symboliques, d'assemblage 3 et 4 ans
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
jeux d'exercice, symboliques et d'assemblage 5 ans et plus
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Autres raisons (interruption de la procédure)

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4
Intitulé:
jeux à règles
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 5
Intitulé:
jeux surdimensionnés : jeux d'adresse et d'animation de grande taille et de toutes matières
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-171
Lot nº: 6
Intitulé:
jeux, jouets et pièces détachées issus du réemploi ou de la réutilisation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
22/11/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: atao
Adresse postale: 7 bis rue jacques cartier
Ville: Nantes 8899b
Code NUTS: FRG01 Loire-Atlantique
Code postal: 44300
Pays: France
Adresse internet: http://www.atao.fr
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
pour le lot 1, la durée de l'accord-cadre est fixée à un an, à compter du 21 décembre 2023. Pour le lot 6, la durée de l'accord-cadre est fixée à un an à compter de sa date de notification au titulaire. Pour l'ensemble des lots, l'accord cadre pourra être éventuellement reconduit trois fois un an. Appel d'offres ouvert. Accord cadre à bons de commande mono attributaire. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. LePouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'un autre. Monnaie: euro. Un avis d'appel public à la concurrence a été adressé, le 6 juillet 2023 pour insertion par voie électronique et a fait l'objet d'une publication :au Bulletin Officiel des Annonces de Marchés Publics (10 juillet 2023) sur le profil acheteur et site Ville (8 juillet 2023). Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la Ville de SAINT-HERBLAIN, (Service commande publique et performance des achats - bP 30299 - 44803 stherblain cedex). Les consultations s'effectueront sur rendezvous, dans le respect des secrets protégés par la loi. La valeur totale indiquée correspond au montant maximum pour la durée maximum possible
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Ville: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
voies et délais de recours devant le TA de Nantes recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief) / Référé contractuel - art. L.551-13 et suivants du Code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution)/recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014 département de Tarn et Garonne no358994)
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Nantes,
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - cs24111, F
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Fax: +33 255101003
Adresse internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
08/12/2023