753748-2026 - Résultats
France – Équipement de transport et pièces détachées divers – FOURNITURE DE PIECES DETACHES POUR VEHICULES ET ENGINS
OJ S 211/2026 30/10/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SITREVA
Adresse électronique: achat.public@sitreva.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE DE PIECES DETACHES POUR VEHICULES ET ENGINS
Description: Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, lourds, engins et caissons de SITREVA. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: d675942c-cf0a-4320-aafb-289fa8566efe
Identifiant interne: 26AO-M10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 912 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La valeur totale du marché correspond au montant maximum de chaque lot pour leur durée maximum de 4 ans. Le montant de chaque lot correspond au montant maximum annuel pour le lot
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Ingrédients
Description: Ingrédients
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)
Description: Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo
Description: Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower
Description: Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)
Description: Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles
Description: Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Description: Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)
Description: Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar
Description: Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard)
Description: Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34900000 Équipement de transport et pièces détachées divers
Nomenclature complémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel  
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords -cadres pourront être reconduits tacitement 3 fois pour des durées d'un an chacunes. La durée maximale des accords-cadres est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 407295-2026
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du Sav sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SITREVA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 912 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHAPELIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 65 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1101
Titre: Ingrédients
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LOIR & SPAA
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1102
Titre: Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford)
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHAPELIER
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1103
Titre: Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SN MHTB
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1104
Titre: Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LEGRAS INDUSTRIES
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1105
Titre: Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu)
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: OTEXIO
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 30 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1106
Titre: Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: PACKMAT SYSTEM
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1107
Titre: Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOMTP Centre
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 12 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1108
Titre: Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr)
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: KALMAR FRANCE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 2 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1109
Titre: Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 9
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 912 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CHAUDRONNERIE MAINTENANCE MECANIQUE INDUSTRIELLE SIGLE C.M.M.I
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2026ac1110
Titre: Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (Cmmi, Matex, Tmi et Gillard)
Date de conclusion du marché/concession: 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 49904F85-974C-6596-05B441EEAED68B36
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SITREVA
Numéro d’enregistrement: 84171
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: LEMOINE Stéphane
Adresse électronique: achat.public@sitreva.fr
Téléphone: 0134572984
Adresse internet: https://www.sitreva.fr/
Profil de l’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SITREVA
Numéro d’enregistrement: 2196180
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Ville: Rambouillet
Code postal: 78120
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Adresse électronique: achat.public@sitreva.fr
Téléphone: 0134571220
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 49904FB1-B742-2B7D-72FDA48F364550BF
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 49904FC0-C648-09FC-7C56F4D653CCE496
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CHAPELIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-1-1
Adresse postale: 1 Av De La Gare
Ville: Coignieres
Code postal: 78310
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: LOIR & SPAA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-2-1
Adresse postale: 2 Rue Du Travy
Ville: Thiais
Code postal: 94320
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: CHAPELIER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-3-1
Adresse postale: 1 Av De La Gare
Ville: Coignieres
Code postal: 78310
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SN MHTB
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-4-1
Adresse postale: 17 Rue De Fontenay
Ville: Luce
Code postal: 28110
Subdivision pays (NUTS): Eure-et-Loir (FRB02)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LEGRAS INDUSTRIES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-5-1
Adresse postale: 37 Rue Marcel Paul
Ville: Epernay
Code postal: 51200
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: OTEXIO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-6-1
Adresse postale: 8 Av Karl Marx
Ville: Vaulx-En-Velin
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: PACKMAT SYSTEM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-7-1
Adresse postale: 18 Rue Du Chene Sec
Ville: Hericourt
Code postal: 70400
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SOMTP Centre
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-8-1
Adresse postale: 287 Rte De St Mesmin
Ville: Saint-Pryve-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: KALMAR FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-9-1
Adresse postale: 265 Bd Jules Durand
Ville: Le Havre
Code postal: 76600
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: CHAUDRONNERIE MAINTENANCE MECANIQUE INDUSTRIELLE SIGLE C.M.M.I
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1834426-1-10-1
Adresse postale: Zi La Palue
Ville: Ingrandes
Code postal: 86220
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 058637f8-032b-4f78-a89b-9923fdadb15f  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/10/2026 12:11:05 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 753748-2026
Numéro de publication au JO S: 211/2026
Date de publication: 30/10/2026